CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 204 résultats pour « Affoue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269dcd58014677427108

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

guichet, où elle ne pouvait pas poursuivre son stage, alors que, jusque là, elle était perçue comme une stagiaire consciencieuse et intéressée ; que sa famille l'a recueillie en larmes, visiblement affolée

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389975

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[R] [N], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christelle AFFOUE avocat au barreau de Nouméa,substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389977

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[J] [N], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2608799_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2026, Mme N'goh Affoue Blandine A..., représentée par Me Rosin, demande au juge des référés, statuant par application de l’article

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce142000838996f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[P] [L] [M] [T] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] - [Localité 6] Représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389971

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[U] [X], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389979

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[H] [S], demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] Mme [K] [J], demeurant [Adresse 3] - [Localité 4] Tous quatre représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce142000838997b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[D] [B], demeurant [Adresse 2] Tous trois représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce1420008389973

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] Mme [X] [D] née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] Tous trois représentée par Me Christelle AFFOUE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00839

Cassation

14 septembre 2010

14 septembre 2010

de commercialiser son "Afone Box", pour faire grief à la société Afone d'avoir commercialisé ce produit auprès de ses propres clients, sans rechercher si cette offre n'était pas exclusive de toute mauvaise

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d42e

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

les dispositions de l'article 31 de la loi du 29 juillet 1881, et les faits imputés n'étant pas indépendants de sa fonction ; "alors qu'en se bornant à dénoncer, sous le titre " le Case de X..., affolement

Source officielle
CC

cr

613725fecd58014677422239

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

les violences ne revêtent un caractère volontaire qu'autant qu'elles sont le fait d'une volonté libre ; que le demandeur faisait valoir devant la chambre d'accusation qu'il avait tiré dans un état d'affolement

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01028

Cassation

16 septembre 2025

16 septembre 2025

d'expression ne peut être soumise à des ingérences que dans les cas où celles-ci constituent des mesures nécessaires dans une société démocratique au regard du paragraphe 2 de ce texte ; que la question de l'afflux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd53

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

AFONE par la S.à r.l.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69cfe4d3cdc6046d47fe4ffe

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Les actionnaires de la SAS Afon Immo se sont portés caution solidaire comme suit : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f816

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

La société Afone, après avoir remis à M.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162c830b820aa60963d8449

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 MAI 2012 N° 2012/398 Rôle N° 11/11495 [G] [N] C/ Association AFOR MAISON [6] Association AFOR MAISON

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00709

Cassation

2 avril 2014

2 avril 2014

du 3 janvier 2003 au 30 juin 2010, au sein des établissements AFOR Maison Marie-Louise et AFOR Maison d'Ariane, dans le cadre de plusieurs contrats à durée déterminée ; qu'elle a saisi la juridiction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894bc

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

La SA AFONE a refusé de déférer à cette injonction et fait assigner les requérantes selon la procédure de référé d'heure à heure, aux fins de voir rétracter l'ordonnance sur requête.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00007

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

AFONE n'avait pas satisfait à son obligation de reclassement.

Source officielle

Page 3 sur 111

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

AFFOUE

SIREN 827522319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

04/08/2020

Voir →

Procédures collectives

AFFOUE

SIREN 827522319TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Autres intermédiaires du commerce en produits divers

29/07/2020

Voir →

Procédures collectives

AFFOUE

SIREN 827522319TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 08 Juillet 2019, désignant liquidateur la SCP Jean-Jacques DESLORIEUX représentée par Jean-Jacques DESLORIEUX 21, boulevard de la République - 71100 Chalon-sur-Saône . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com. — Autres intermédiaire

23/07/2019

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

AFFOUE

SIREN 827522319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

Toutes activités de mise en relation ( intermédiaire ) négociation destinées à faciliter l'obtention de tous contrats ou marchés de conseil et étude de communication et de régie publicitaire dans les domaines de l'Oenotourisme, des vins, spiritueux, alcools et toutes boissons associées la cuisine et l'art de la table, et toutes prestations de services qui s'y rattachent organisation de salons d'exposition .

16/02/2017

Voir →