Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 février 1988 qui, pour infraction aux règles du stationnement des caravanes, l'a condamné à 1 000 francs d'amende

. : 02/05953 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en exécution formée par le client contre le prestataire de services APPELANT : Monsieur Alexandre X... représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET

N° : 2 A 00/04100 Minute N° 2 M 02-0728 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres d'AMBRA, BOUCON et LITOU-WOLFF, la SCP CAHN et associés Maître SENGEL Copie à l'expert Le 5-09-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE

B..., beau-père de la victime afin de créer une installation nouvelle de broyage de ferrailles et d'incinération d'ordures ménagères dans le Nord ; que jusqu'à son décès Alexandre X... était en période

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 30 novembre 1989, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque, sur sa plainte avec

En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mars 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Alexandra

ANATOLE FRANCE 37 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra TCHAKERIAN substituant Me Milijana JOKIC de la SELARL MJ AVOCAT, avocat au barreau de MEAUX, toque : 97 à

MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [Y] [Q] épouse [B] née le 14 Février 1960 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la

Alexandre Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Lydie, Alexandra B..., demeurant 4 HLM bloc B, rue Maréchal Leclerc

ou CDD, son exécution ou inexécution ASSOCIATION ADDSEA C/ [V] [G] PARTIES EN CAUSE : ASSOCIATION ADDSEA, ayant son siège social, [Adresse 2] APPELANTE REPRESENTEE par Me Alexandra

En outre, lors de cette soirée, vous avez utilisé la cave à vin sans autorisation préalable, ni droit de bouchon.

En outre, lors de cette soirée, vous avez utilisé la cave à vin sans autorisation préalable, ni droit de bouchon.

Victor, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 6 février 1986, qui, dans des poursuites engagées contre Alexandre A..., du chef de diffamation

assujetti à la taxe foncière sur les propriétés bâties dès lors qu'il ne comporte aucun immeuble, mais seulement des revêtements de surface sur lesquels un Algéco est posé et des éléments métalliques sont boulonnés

est à Latour de France (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de Mme Isabelle de X..., épouse d'Alexandry

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 19 juin 1990, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de proxénétisme aggravé, a confirmé l'ordonnance

Claude M..., demeurant ... à Gros Bouillons, 59360 Le Cateau Cambrésis, 52 / de Mme Joëlle C..., demeurant ..., 53 / de M. Serge P..., demeurant ..., 54 / de M.