Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000032850921

—

LEGIARTI000035979744

—

LEGIARTI000029214672

—

1) * * Ecole française François Le Vaillant Afrique du Sud Le Cap * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Ecole française de Tirana Albanie Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Lycée international Alexandre

Article Annexe 22

—

Boulevard Anatole-de-la-Forge, puis le chemin de Sainte-Marthe au Merlan (ex. rue Alexandre-Ansaldi) jusqu'à la limite sud de la parcelle section n° 83.

Article (5 à 9)

—

CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis Tonner Avenue du Docteur Picaud Rue Clemenceau Avenue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord Avenue Bachaga Boualam Couverture SNCF Boulevard du Général Vautrin Boulevard Alexandre

Article Annexe 7 à l'article R. 621-98

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 59 > 54

Code du patrimoine

id=msXm0eZA22MKdxcIaVatpewCyZlcI9q2_p-NYnFn_rg= - Liste des parcelles : Commune Section Parcelle Adresse Contenance Propriétaire ha a ca Paris VIII BO 25 55 rue du Faubourg Saint-Honoré 27 8 23 État Le domaine national du Palais de l'Élysée

LEGIARTI000028222613

—

échéant, pour certaines spécialités et/ ou certains produits et prestations de cette liste dès lors que les engagements souscrits par l'établissement au titre du chapitre III du présent titre se rapportant directement à ces produits n'ont pas été honorés

Article (1 à 4)

—

BOHAIN-EN-VERMANDOIS D 13 BOHAIN-EN-VERMANDOIS 2 D 1003 Limite département 02/77 MONTREUIL-AUX-LIONS Limite département 02/51 REUILLY-SAUVIGNY 2 D 1029 Limite département 02/80 CAULAINCOURT Rue Alexandre

Article 6

—

. - En cas d'évènement de crédit y compris lors qu'un paiement contractuellement dû par le débiteur n'est pas honoré, le prêteur a le droit d'obtenir, au plus tard dans les 90 jours suivant la date de demande d'obtention, un versement provisionnel de

Article (35 à 38)

—

Quai de Marmoutier Quai Paul-Bert Quai de la Loire Quai de Saint-Cyr Quai des Maisons-Blanches D 952 TOURS D 37 FONDETTES 37 Route de Saint-Avertin Avenue du Lac Quai Sadi-Carnot Boulevard Paul-Doumer Avenue Alexandre-André

Article 2

—

Les paiements par chèque sont réputés effectués à la date de réception du chèque par Eurocontrol sous réserve que celui-ci soit honoré par la banque du tireur. Clause 4 1.

Article Annexe II

—

./ Meillor SA, 4, rue Alexandre, 92230 Gennevilliers, puis rue du Compas, puis 2, avenue de l'Ile-de-France, 95310 Saint-Ouen-L'Aumône : de 1952 à 1995 ; Spécialités colloïdales industrielles (SCI), CECA, CECA/ ATO, 36, route de la Falaise, 78126 Aulnay-sur-Mauldre

LEGIARTI000025100598

—

. ― Mesures transitoires Article 26 Le présent régime honore les points acquis précédemment par ses affiliés au titre des cotisations du régime facultatif établi en application du décret n° 62-793 du 13 juillet 1962.

Article Annexe 13

—

Article 4.2 Les engagements de l'UNCAM l'UNCAM s'engage à : -faire bénéficier les patients concernés par le dispositif de la procédure de dispense d'avance des frais pour l'examen de prévention et son complément radiologique éventuel ; -honorer directement

Article Annexe

—

57610 SAINT-FRANÇOIS-LACROIX MOSELLE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-FRANÇOIS-LACROIX 1 238 17329 SAINT-FROULT CHARENTE-MARITIME NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-FROULT 1 239 58246 SAINT-HONORÉ-LES-BAINS

Article 1

—

Concepteur en systèmes mécaniques 200n 3 ans Adales - Léonard de Vinci II Responsable opérationnel en automatismes 201 3 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Diagnostiqueur immobilier 230r 3 ans Saint Honoré

Article ANNEXE 5

—

L'axe de la rue des Violettes jusqu'à l'axe de la rue des Marguerites, vers le sud-ouest jusqu'à l'avenue Raymond-Honoré, puis vers le nord l'axe de l'avenue Roland-Huet jusqu'à la rue du Stade, vers l'ouest.

Article 2

—

), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Blois ; 52° Le 10 juillet 2024, le site de célébration d'Orléans, situé esplanade du Souvenir-Français, incluant le boulevard Alexandre-Martin

Article Annexe

—

L'intervention à l'extérieur du territoire national vise, par la projection de capacités militaires, à protéger les ressortissants français et européens, à défendre les intérêts de la France dans le monde et à honorer nos engagements internationaux et

Page 3 · 66 résultats

← Précédent Suivant →