Christ, 3°/ Mme Marie-Hélène B..., demeurant ..., 4°/ Mme Jeanine E..., demeurant ..., 5°/ Mme Annie D..., demeurant ..., 6°/ Mme Marie-Claude A..., demeurant ..., 7°/ Mme Liliane X...,

chaque année.

Le retrait de ce partenaire fait suite à celui du Conseil Général d'Ille et Vilaine qui prend effet dès l'année 2005. (...)

Q... , Charles Hélène Gérard Q..., Etienne Ange Roger Q..., Ignace Rose-Marie Q... , Mmes Augustine Alice Y..., Edwige Octavie Q... épouse HHH...

En conséquence, elle demandent de dire et juger que Madame Hélène B... où toute personne de son chef ne pourra à l'avenir user dudit passage, de débouter Madame Hélène B... de toutes éventuelles demandes

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 8 FEVRIER 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hèlène IMERGLIK, Présidente, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller

de connaître le chiffre d'affaires qu'il a réalisé pour cette même année, qu'au titre de sa déclaration de revenus 1998 C...

ce que le juge doit vérifier ; qu'en l'espèce, dans ses conclusions d'appel, Mme X... a soutenu qu'aucun objectif ne lui avait été fixé ; qu'en décidant que son licenciement reposait sur une cause réelle

Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de Mlle Hélène de X..., - les conclusions de M.

de salariés en congés de maladie ou en congés annuels ou suivant des formations qualifiantes, - qu'en toute hypothèse Hélène Y... n'a pas effectué la totalité des tâches incombant habituellement aux AMP

Ainsi, Hélène X... a accepté de travailler le samedi, a accepté la modification initiale de ses horaires de travail et les modifications liées aux fêtes de fin d'années ; elle s'est opposée à la dernière

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2012 6ème Chambre B ARRÊT No 534 R. G : 10/ 04116 Mme Hélène X... divorcée Y... C/ M. Dominique Y...

IMPRIMERIE LA RENAISSANCE C/ Hélène X...

X... dépourvu de cause réelle et sérieuse ; - condamné en conséquence la SARL Cabinet Y... à lui payer les sommes indemnitaires suivantes : ¤ 3000 € pour licenciement sans cause réelle et sérieuse,

Cour d'appel de Rennes 26 / 01 / 2010 Cinquième Chamb Prud'Hom ARRÊT No 45 R. G : 08 / 07595 Mme Sylviane X... C / Mme Annie Y... Me Paul Z...

A de Rennes, conclut à la réformation du jugement en ce qu'il a dit que le licenciement était dénué de cause réelle et sérieuse.

Hélène est un contrat à durée indéterminée, . dit et jugé que la procédure de licenciement n'a pas été respectée, que le licenciement est abusif et ne repose sur aucune cause réelle et sérieuse, . condamné

Mme Laurence Anne-Marie Thérèse A... épouse X... C/ Mme Françoise Y... épouse B... Mme Hélène Y... épouse C... Mme Gwénaelle Y... épouse D... Mme Laure E... épouse F...

Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 8] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet B 3ème Chambre Civile Le 08 Juillet 2025 N° RG 23/03726 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KK3C

Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de Mlle Hélène X..., - les conclusions de M.