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43 résultats pour « Armand TERRIEN »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000050066316

—

Collège Guynemer - Montbéliard 0250040H Collège la Source - Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier Marmier - Pontarlier 0250051V Collège Aigremont - Roulans 0250052W Collège René Perrot - Le Russey 0250058C Lycée général et technologique Armand

Article Annexe II

—

Quai Armand-Dayot, 22500 Paimpol. De 1982 à 1986. CRM (Compagnie radio maritime). 14, rue de Victoire, 22410 Saint-Quay-Portrieux. De 1973 à 1986.

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

On entend par système satellitaire tout ensemble de stations terriennes et spatiales ayant pour objet d'assurer des radiocommunications spatiales et comportant un ou plusieurs satellites artificiels de la Terre. 17° Itinérance locale.

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