Languedoc-Roussillon Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales. Nord-Est Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges.

Article 57

Code inconnu

Montpellier : Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales. Nancy : Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges. Orléans : Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret.

Article Annexe

Code inconnu

. - Liste des départements Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes (Hautes-), Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Corse (Haute-), Corse-du-Sud

Article Annexe I

Code inconnu

TOULOUSE DSF de la Haute-Garonne Haute-Garonne / Ariège / Aveyron / Hautes-Pyrénées / Pyrénées-Orientales / Gers / Tarn / Gard / Hérault / Aude / Tarn-et-Garonne / Lot / Lozère.

Article annexe

Code inconnu

Montpellier Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales. Nancy Ardennes, Aube, darne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, territoire de Belfort, Vosges.

Article Annexe

Code inconnu

EN APPLICATION DE LA LOI N° 2003-1200 DU 18 DÉCEMBRE 2003 DÉPARTEMENTS MONTANT DE LA COMPENSATION Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude

Article 1

Code inconnu

Biscarrosse - Parentis Pyrénées-Atlantiques Bordeaux - Souge Gironde Bourg - Ceyzériat Ain Brétigny-sur-Orge Essonne Buno - Bonnevaux Essonne Cambrai - Epinoy Nord Carpentras Vaucluse Castelnaudary - Villeneuve Aude

LEGIARTI000027994814

Code inconnu

des territoires et de la mer : Les comités techniques et les comités d'hygiène, de santé et de sécurité au travail créés auprès des directeurs départementaux des territoires et de la mer dans les départements suivants : Alpes-Maritimes, Aude

Article Annexe I

Code inconnu

Aude Port-la-Nouvelle. Bouches-du-Rhône Arles, Carry-le-Rouet, Cassis, La Ciotat, Fos-sur-Mer, Lavéra, Marseille, Martigues, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Sausset-les-Pins, Saintes-Maries-de-la-Mer.

Article Annexe I

Code inconnu

Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte TOULOUSE Direction régionale des finances publiques de la Région Occitanie et du Département de la Haute-Garonne Ariège, Aude

LEGIARTI000021330298

Code inconnu

Troyes 1er décembre 2009 11 ― Aude. Pôle de recouvrement spécialisé de l'Aude. Carcassonne 1er décembre 2009 31 ― Haute-Garonne. Pôle de recouvrement spécialisé de la Haute-Garonne. Toulouse 1er décembre 2009 33 ― Gironde.

Article 3

Code inconnu

Le STEMO Aude Narbonne exerce les missions suivantes : - une permanence éducative dans les tribunaux judiciaires pourvus d'un tribunal pour enfants, qui consiste à accueillir et informer les mineurs et leurs familles et à mettre en œuvre les prescriptions

Article Annexe tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 43

Code électoral

DÉPARTEMENTS NOMBRE DE SÉNATEURS Ain 3 Aisne 3 Allier 2 Alpes-de-Haute-Provence 1 Alpes (Hautes-) 1 Alpes-Maritimes 5 Ardèche 2 Ardennes 2 Ariège 1 Aube 2 Aude 2 Aveyron 2 Belfort

Article R328-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 34

Code de l'urbanisme

les personnes physiques et morales utilisatrices régulières des équipements et espaces publics gérés par l'Etablissement public, est composé de treize membres ainsi répartis : – quatre représentants de l'Association des utilisateurs de La Défense (AUDE

Article Annexe

Code inconnu

Aude, Gard, Hérault, Lozère, *Pyrénées-Orientales (Région Languedoc-Roussillon). *Nord, Pas-de-Calais (Région Nord - Pas-de-Calais). *Paris, *Yvelines, *Val-d'Oise. Marchés pour lesquels la consultation est engagée à compter du : 1er janvier 1991.

Article Annexe

Code inconnu

° 2004-809 DU 13 AOÛT 2004 DÉPARTEMENTS ETPT MONTANT Ain Aisne 2,00 3 000 € Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche 0,16 240 € Ardennes Ariège 0,85 1 275 € Aube Aude

Article R312-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00

Code de justice administrative

administratif de Paris : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Ville de Paris ; Tribunal administratif de Toulouse : Ariège, Aude

Article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95

Code de justice administrative

Haute-Savoie ; Lille : Nord - Pas-de-Calais ; Limoges : Corrèze, Creuse, Indre, Haute-Vienne ; Lyon : Ain, Ardèche, Loire, Rhône ; Marseille : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhône ; Melun : Seine-et-Marne, Val-de-Marne ; Montpellier : Aude

Article 4

Code inconnu

Cité-Administrative, bâtiment G, 31000 Toulouse, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CODE POSTAL ET VILLE Ariège 2, rue de la Préfecture, BP 87 09007 Foix Cedex Aude

Article 3

Code inconnu

de la Cité-Administrative, bâtiment G, 31000 Toulouse, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CODE POSTAL ET VILLE Ariège 2, rue de la Préfecture, BP 87 09007 FOIX Cedex Aude

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