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48 résultats pour « Awatar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

697091dccdc6046d47152f1a

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

numéro 890 794 811 prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU assistée de Maître AWATAR

Source officielle
CA

8ème chambre

660e430c0740db0008fa935d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

domicilié [Adresse 8] Représentés par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocat plaidant Me François-Xavier AWATAR

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ece85bbe450008b2ceba

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Xavier AWATAR

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecf05bbe450008b2cebe

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411,postulant et ayant pour avocat plaidant Me Xavier AWATAR

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à trois)

DCA_21BX03647_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

afin prévenir les conflits d'usage, que : " Des aménagements respectueux des plages et du milieu (pontes des tortues marines, oiseaux) doivent être prévus sur les plages de Cayenne, Rémire-Montjoly, Awala-Yalimapo

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecec5bbe450008b2cebc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON, toque : 1411,postulant et ayant pour avocat plaidant Me Xavier AWATAR

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:1210DEC002099192

Admin. suprême

10 décembre 1992

10 décembre 1992

  His picture had appeared in the weekly       newspaper called Awaza Quam which is a Punjab Weekly widely read in       the United Kingdom and also

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-15d7be8c36dc0c63c36d122edd435b2369d51f4e

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

+��aWaaX�y`\� �?���\��`0M� ��xy��v�U�A�˟w�6�wܚ� B*�o��ȍ6�J|⭈���݄�X�>�?n�/-��a�c�W-�Q�9��%7:�K��z����n�g,�2�N[��o���{� �Ӣ5#�-~2h���A|b㩝��v��*eL�a�&mT�Ϳ�?

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

KAWATARO

SIREN 881643761TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — restauration japonaise notamment la fabrication et la vente de sushis de plats cuisinés et desserts. service traiteur sur commande et la vente de produits dérivés

22/05/2026

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Procédures collectives

KAWATARO

SIREN 881643761TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 septembre 2025, désignant liquidateur SCP Br et Associes Prise en la Personne de Me Laura Bes 7 rue Joseph d'Arbaud 13097 Aix-en-Provence. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publi

21/11/2025

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Dépôts des comptes

KAWATARO

SIREN 881643761GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON DE PROVENCE

13/07/2025

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Dépôts des comptes

KAWATARO

SIREN 881643761GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

21/07/2024

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Dépôts des comptes

KAWATARO

SIREN 881643761GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

18/06/2023

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