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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
201 résultats pour « Barbara BAC »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 5
Les prix ci-dessus s'entendent à l'hectolitre d'alcool pur, pris nu dans les bacs de l'établissement livrancier.
Article 9
endroit spécialement et exclusivement aménagé à cet effet ; le stockage y est effectué sous forme de sacs perdus en papier ou en matière plastique conformes aux normes en vigueur et aux modèles définis par l'autorité municipale et fermés ou sous forme de bacs
Article Annexe
OUVERTURE DES FORMATIONS DANS LES EMM (2010-2011) Officier chef de quart machine provenance bac pro. Officier électronicien et systèmes de la marine marchande.
Article 1
rattaché aux collectivités territoriales mentionnées au I de l'article 3, a pour mission principale de réaliser l'infrastructure fluviale reliant les bassins de la Seine et de l'Oise au réseau européen à grand gabarit entre Compiègne et Aubencheul-au-Bac
Article A4611-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 96 > 72
Pour la conduite des bacs utilisés dans la zone fluvio-maritime entre Saint Laurent-du-Maroni en Guyane et Albina au Suriname sur le fleuve Maroni les membres d'équipages de pont sont titulaires des certificats de qualification mentionnés à l'article
Article 2
L'établissement de placement éducatif et d'insertion d'Asnières-sur-Seine est constitué de deux unités se répartissant comme suit : - une unité éducative d'hébergement collectif, sise 24 bis, rue du Bac, 92600 Asnières-sur-Seine, d'une capacité théorique
Les candidats titulaires d'un diplôme étranger ou ne pouvant justifier d'un diplôme de niveau bac + 2 peuvent néanmoins être admis à concourir par décision du directeur de l'école après avis conforme de la commission d'examen des candidatures.
La voie post-bac prévue au 7 de l'article 1er ne peut être présentée qu'une seule fois.
Article L3134-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 10
Toutefois, elles ne s'appliquent pas aux professions agricoles et de la pêche, aux entreprises de chemin de fer, aux concessions de bacs publics, à l'éducation des enfants et à l'enseignement, aux professions libérales, aux entreprises d'assurance, aux
Article ANNEXE
Agents non titulaires recrutés sur le fondement de contrats individuels du niveau de la catégorie A et classés : - soit, au sein de la grille des contractuels BAC, au moins au 5e échelon ; - soit dans une grille indiciaire supérieure.
Article Annexe A
Au sein de la grille des contractuels bac, au moins au 6e échelon.
Article 12
Après ce délai, les normes nationales de la série P 92 et la méthode relative au plancher béton avec bac acier collaborant ne sont plus applicables.
Article 34
orientation des étudiants de premier cycle vers les formations correspondant à leurs aspirations et les plus susceptibles d'assurer leur réussite ; 4° La bonne organisation de la relation avec les lycées du territoire dans la perspective du continuum BAC
Article A4241-50-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31
Toutefois, les bacs ne naviguant pas librement ne sont pas tenus d'être équipés d'un indicateur de vitesse de giration ; b) Que se trouve à bord une personne titulaire de l'attestation spéciale " radar " prévue à l'article R. 4231-15 ou d'un document
Article 4
du 11 juillet 2001 susvisée et classés : a) Soit, au sein de la grille des contractuels CAP, au moins au 8e échelon ; b) Soit, au sein de la grille des contractuels BEP, au moins au 6e échelon ; c) Soit, au sein de la grille des contractuels BAC
Article Annexe V
capacité fluvial groupe B et PB ; Certificat de qualification de conducteur des administrations fluviales (CQA) ; Certificat de qualification de conducteur (CQC) ; Certificat de qualification de timonier ; Certificat de qualification de conducteur de bac
Article 84 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 24
Bac de benne ; g. Blocage de différentiel ; h. Boîte de transfert ; i. Arceau porte-échelle arrière de cabine ; j. Plusieurs points d'arrimage sur les côtés des ridelles ; k. Pneus mixtes.
l'équipement, du tourisme ou de la mer et classés : 1° Soit, au sein de la grille des contractuels CAP, au moins au 8e échelon ; 2° Soit, au sein de la grille des contractuels BEP, au moins au 6e échelon ; 3° Soit, au sein de la grille des contractuels BAC
Article 3
l'article 1er du décret précité ; d) La réinjection dans un produit pur des produits visés au a de l'article 1er du décret précité qui ont été contaminés ou mélangés accidentellement ; e) Le conditionnement des produits en vrac ; f) Les vidanges de bacs
Article R4421-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 98 > 59
Elles ne le sont pas aux exploitants de bacs ou de bateaux dont le port en lourd à l'enfoncement maximum est inférieur ou égal à 200 tonnes.
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