CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

139 résultats pour « Benoit BERNARD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

LEGIARTI000031609778

—

01931 Libellé CPU CPAM Bobigny Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 230780066 Finess géographiques 230000846 Etablissement CENTRE HOSPITALIER BERNARD

LEGIARTI000039240198

—

ACADÉMIE/RÉGION ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT COMMUNE Académie d'Aix-Marseille Lycée des métiers Charles Privat ― centre de formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille

Article 1

—

FR) Star Fruits SNC Primius Bois Marie-France (FR) International Plant Sélection Shamade Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) CEP Innovation SARL Tsunami SARL Benoit

Article 1

—

Commune de Saint-Benoît Section B : parcelles n°s 720 p, 920 à 958.

Article 1

—

Dans le département du Morbihan : le territoire de la commission locale d'insertion de Vannes, qui regroupe les communes situées dans les cantons de Vannes Centre, Vannes Ouest, Vannes Est, Grandchamp, Elven, Sarzeau, Muzillac et La Roche-Bernard.

Article ANNEXE I

—

Inondations et coulées de boue du 13 mai 2016 Communes de Corberon (2), Corgengoux (3), Gerland (1), Marigny-lès-Reullée (2), Meursanges (2), Saint-Bernard (1). DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE Commune de Morlaix (2).

Article Annexe

—

. : 3 190, 3844(*, Bernard : 26-02-69, 14-03-69, 1 035, foli. : 33, Souci. Hélesmes, Rue du Bois, A 39, Sites industriels : 409, 3673*), Dufour Grésillon : 11-04-56, 11-05-56, 737, foli. : 25, Leblanc (Gilbert).

Article ANNEXE V

—

Châtellerault 86 2 Montmorillon 87 3 Rochechouart 87 1 Bellac 87 2 Limoges 88 1 Épinal 88 3 Saint-Dié-des-Vosges 89 2 Avallon 89 3 Sens 89 1 Auxerre 91 2 Évry 971 2 Point-à-Pitre 971 1 Basse-Terre 974 1 Saint-Denis 974 3 Saint-Benoît

Article 2

—

Aubonnet (Bernard), président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.) ; suppléant : M. Simiand (Jean-Charles), délégué général du S.N.T.F. M.

LEGIARTI000030463520

—

HOSPITALIER RENÉ PLEVEN DINAN BRETAGNE HÔPITAL LOCAL QUINTIN BRETAGNE CENTRE HOSPITALIER AUBUSSON LIMOUSIN CENTRE HOSPITALIER BERNARD

Article 2-1

—

club 2024 ” organisé par l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Parc Eli Lotar, 2, rue Lounès-Matoub, 93300 Aubervilliers ; - du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villetaneuse, situé au stade Bernard

Article Annexe II

—

Evry Cedex, téléphone : 01-69-91-91-91 Préfecture de Paris 50, avenue Daumesnil, 75012 Paris, téléphone : 01-49-28-40-00 Préfecture des Yvelines 1, rue Jean-Houdon, 78000 Versailles, téléphone : 01-39-49-78-00 Préfecture du Val-d'Oise Avenue Bernard-Hirsch

LEGIARTI000028786110

—

Poitiers 0160882X Collège Louis Pasteur CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0170390G Collège Samuel Dumenieu MONTENDRE Poitiers 0170081W Collège La Fayette ROCHEFORT Poitiers 0170048K Collège Bernard

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Pierrefitte-en-Auge, Le Pin, Pont-l'Evêque, Préaux-Saint-Sébastien, Prêtreville, Le Pré-d'Auge, Putot-en-Auge, Quetteville, Repentigny, Reux, La Rivière-Saint-Sauveur, Rocques, La Roque-Baignard, Rumesnil, Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Benoît-d'Hébertot

Article A421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 92

Code des assurances

CONVENTION ENTRE : -d'une part, l'État, représenté par Jean-Pierre Fourcade, ministre de l'Économie et des Finances ; -d'autre part, le Fonds de garantie automobile dont le siège est à Paris, 42, rue de Clichy, représenté par Bernard Pagézy, son président

Article ANNEXE I

—

Entre-Deux. 2 834,83 97 404 L'Etang-Salé. 642,23 97 405 Petite-Ile. 162,81 97 406 La Plaine-des-Palmistes. 5 654,53 97 408 La Possession. 8 215,67 97 409 Saint-André. 245,06 97 410 Saint-Benoît

LEGIARTI000032711150

—

Victor Dupouy Argenteuil 95 Centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise Beaumont-sur-Oise 95 Clinique du parisis Cormeilles-en-Parisis 95 Centre hospitalier Eaubonne/Montmorency, site d'Eaubonne Eaubonne 95 Clinique Claude Bernard

Article 1

—

Responsable technique d'exploitations sonores 323 4 ans Centre de formation professionnelle des métiers du son (CFPMS) III Technicien son 323 5 ans Studio M (Lyon) III Gestionnaire des organisations sportives (DU) 310p 3 ans Université Claude Bernard

Article 1

—

I Directeur des établissements sanitaires et sociaux (GESS). 332p 5 ans UNIVERSITÉ CLAUDE BERNARD. ― LYON-I. I Directeur d'hôtellerie internationale. 334p 3 ans INSTITUT VATEL PARIS.

Article Annexe II

—

de 1970 à 1996 ; Ahlstrom Paper Group, usine de Rottersac, 24150 Lalinde : de 1956 à 1997 puis SADEFA INDUSTRIE, FUMEL TECHNOLOGIE, F2A, FUMET D, SAS METALTEMPLE AQUITAINE (SIRET 81070253000017), 1, avenue de l'Usine, 47500 Fumel, de 1998 à 2012 ; Bernard

Page 3 · 139 résultats

← PrécédentSuivant →