Aucune quantité d'essence d'absinthe ou produits assimilés ne peut circuler autrement que dans des colis, caisses, boîtes ou récipients revêtus du plomb des contributions indirectes.

Article 1

Code inconnu

. - projecteur de test (ou échelle d'acuité vision de loin/vision de près), monture de verres d'essai et boite de verres d'essai ou réfracteur ; Un modèle d'attestation figure en annexe 1 du présent décret ;

Article 1

Code inconnu

Ils mettent également à la disposition des habitants un dispositif de marquage des boîtes aux lettres. Les annonceurs et les distributeurs peuvent produire et diffuser à leur initiative lesdits dispositifs de marquage.

Article 8

Code inconnu

Les votes sont adressés à une boîte postale retenue à cet effet.

Article R312-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 80

Code de la sécurité intérieure

coups utilisables par les armes à répétition semi-automatique à percussion centrale classées aux 2° et 4° de la catégorie B est soumise à la présentation de l'autorisation de l'arme ou de la carcasse ou, le cas échéant, de la partie inférieure de la boîte

Article 18

Code inconnu

l'identification et l'habilitation de l'avocat comporte un indicateur " inscrit à la communication électronique ", les données relatives au barreau d'appartenance, la qualité, le numéro d'identifiant unique et pérenne de l'avocat, et l'adresse de la boîte

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 60 > 95

Arrêté du 27 septembre 1982 relatif aux prix à la production des conserves de fruits, de légumes et de poissons

Au stade de la fabrication les prix licites de vente hors T.V.A. des conserves de fruits, des conserves de légumes et des conserves de poissons, peuvent être majorés par chaque entreprise de l'incidence en valeur absolue des hausses des prix des boîtes

Article 14

Code inconnu

Les boîtes à fauves et autres engins de la catégorie 1 de l'article 2 ci-dessus peuvent être placés en tous lieux.

Article N 39

Code inconnu

. - Les papiers, chiffons gras, etc., doivent être rassemblés dans les boîtes en tôle placées hors des locaux ouverts au public. § 3. - Aucun emballage vide ne doit être entreposé, même momentanément, dans un local ouvert au public.

Article 226-7.08

Code inconnu

En outre, dans le cas de fusées tirées au moyen d'un pistolet, les lignes et les fusées ainsi que les dispositifs d'allumage doivent être rangés dans une boîte qui assure une protection contre les intempéries.

Article 2

Code inconnu

complémentaires et de messages publicitaires par service ; - d'autre part, la gestion, pour le public en général, d'un système d'aide à la consultation et à l'utilisation de l'annuaire et d'un système d'utilisation, lorsqu'elle a été ouverte, de la " boîte

Article 230-10.03

Code inconnu

débit litre 1 Ballon à valve unidirectionnelle (BAVU) avec dispositif d'enrichissement en oxygène de type sac réservoir 1 Masque respiratoire taille adulte 1 Bouteille d'un litre d'eau plate 2 bouteilles Aspirine 500 mg 1 boîte

Article T 43

Code inconnu

. - Les installations semi-permanentes doivent se terminer, dans chacun des stands desservis, par des boîtes à bornes de livraison protégées individuellement à maximum de courant et pourvues d'un dispositif plombé placé sous la responsabilité du concessionnaire

Article 2

Code inconnu

Les boîtes à fauves et tous autres pièges ayant pour objet de capturer l'animal par contention dans un espace clos sans le maintenir directement par une partie de son corps ; 2.

Article 11

Code inconnu

Cette réclamation est formulée par courriel sur la boîte de messagerie numérique du secrétariat de la liste d'aptitude ( listeaptitude@ucanss.fr) ou par courrier recommandé avec demande d'avis de réception auprès du secrétariat de la commission.

Article 321-93

Code inconnu

Toute externalisation d'une ampleur telle que la société de gestion de portefeuille serait transformée en boîte aux lettres doit être considérée comme contrevenant aux conditions que la société de gestion de portefeuille est tenue de respecter pour obtenir

Article 318-58

Code inconnu

Article 9

Code inconnu

Les surfaces freinées par les dispositifs susvisés doivent être constamment solidaires des roues ou trains de roulement, sans possibilité de désaccouplement par le conducteur, pendant la marche ou à l'arrêt, notamment au moyen de l'embrayage, de la boîte

Article R427-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 57

Code de l'environnement

Les dispositions des deux alinéas précédents ne s'appliquent pas aux personnes qui capturent les ragondins et les rats musqués au moyen de boîtes ou de piège-cages.

Article 10

Code inconnu

Cette réclamation est formulée par courriel sur la boîte de messagerie numérique du secrétariat de la commission de la liste d'aptitude ( liste-aptitute-AD-msa@agriculture.gouv.fr) ou par courrier recommandé avec demande d'avis de réception auprès du

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