Christophe Botella et Coopérative U

Royaume-Uni), ont formé le pourvoi n° E 20-16.368 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2020 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Bore

[J] [K], en qualité d'administrateur judiciaire de la société Milee, 3°/ la société Ajilink [Y] Bonetto, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne de M.

[Y] [C], en qualité d'administrateur judiciaire de la société Milee, 3°/ la société Ajilink Avazeri Bonetto, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise en la personne de M.

[F] [L], en qualité d'administrateur judiciaire de la société Milee, 3°/ la société Ajilink [S] Bonetto, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], prise en la personne de M.

[J] [W], en qualité d'administrateur judiciaire de la société Milee, 3°/ la société Ajilink Avazeri Bonetto, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], prise en la personne de M.

[N] [H], en qualité d'administrateur judiciaire de la société Milee, 3°/ la société Ajilink Avazeri Bonetto, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], prise en la personne de M.

l'origine du préjudice invoqué, de sorte qu'elle ne pouvait mettre en cause de ce chef la responsabilité de la compagnie de remorquage; que la cour d'appel s'est bornée à affirmer que les navires Onyx et Borée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 décembre 2000), que la SCI Sovired Borgo (

Jean-Paul A..., tous domiciliés ..., 5°/ de la société civile de moyens (SCM) de radiologie des docteurs Y..., Borezee, B... et A..., dont le siège est ..., 6°/ de M.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Boralex par la société Brookfield Corporation

B..., en l'occurrence, l'infraction résultant de la pénétration d'un chasseur, sans arme, dans le périmètre de protection du biotope de l'aigle de Bonelli n'avait eu aucune conséquence sur la préservation

Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'EURL BOREALE

X..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la SARL Bonnel, demeurant ..., 7 / de M.

BOREL & DEL PRETE, représentée par Maître Johan BAILLEGEON, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C / Société GL MOTORS S.A.R.L.

[T] [L], domicilié [Adresse 7], 5°/ au syndicat des copropriétaires résidence Les Boréales, dont le siège est [Adresse 6], représenté par son syndic la société Gilles Audran immobilier, dont le siège

Code du travail; alors qu'il résulte des notes de frais du salarié que celui-ci a présenté à l'employeur deux factures correspondant chacune à deux repas pris avec le même client dénommé "Corsaire Borgo

des enculés", puis en s'en prenant directement à ses interlocutrices, toujours par des expressions peu amènes " plein le cul, de vous et de la hiérarchie, arrêtez de prendre les gens pour des cons, bordel

#Camilla Borella mod Landesversicherungsanstalt Schwaben.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Sozialgericht Augsburg - Tyskland.#Sag 49-75.

X... a été placé à compter du 1er septembre 1998 pour une durée de cinq ans au foyer à double tarification de Borgo, administré par l'association l'Eveil ; que, le 4 mai 2001, celle-ci, invoquant la régression