conclusions du salarié faisant valoir que l'ordonnance avait été effectuée immédiatement, de sorte que si le mutualiste avait attendu, comme il était d'usage de le faire, elle lui aurait été délivrée au bout

, alors, selon le moyen, d'une part, que ni les textes, ni la jurisprudence n'exigent qu'un salarié doive, pour appartenir au personnel de maîtrise et des cadres de la délégation du CHSCT, mener "de bout

premiers mois d'activité, alors, selon le moyen, que le contrat stipulait que les avances sur commissions seraient déduites du décompte annuel, si bien que cette déduction ne pouvait intervenir qu'au bout

n'était pas nécessairement la plus efficace ; que, cependant, lors de son audition par la gendarmerie, Stéphane X... a déclaré : "j'ai compris qu'elle avait changé d'avis mais j'ai décidé d'aller au bout

nullement à constituer des charges susceptibles de permettre la mise en cause de Grafouillère ; qu'il a certes été retrouvé dans l'axe supposé du tir, non loin de l'endroit où se tenait Grafouillère, une bourre

elle-même adressée à la société Transit 2000 plus familiarisée en matière de transport combiné terre-mer ; que la société Transit 2000 pour exécuter sa mission a loué une semi-remorque pour le transport de bout

contester l'antériorité du profilé 360 de la société SRC dans des conclusions déposées la veille de la date prévue pour la clôture, que la société SRC vend sous cette référence un rail comportait une boule

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Boutte, dont le siège social est zone industrielle du Moulin

à motocyclette sur un chemin départemental à proximité d'une carrière exploitée par la société des Carrières Nivet (la société) chargée d'approvisionner le chantier d'une autoroute, a glissé sur la boue

d'avoir dit qu'ils étaient irrecevables à agir contre la société Scamar, alors, selon le pourvoi, que le commissionnaire de transport est celui qui accepte la mission de prendre soin du transport de bout

X... et de la SCI La Boule ; Sur le moyen unique de chacun des pourvois formulés dans les mêmes termes, pris en leurs quatre branches respectives et réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris

en bout ; qu'en décidant qu'elle devait voir sa responsabilité engagée en qualité de commissionnaire de transport aux seuls motifs que son nom et son cachet commercial figuraient sur les documents

aux motifs que les faits de violences en réunion sont caractérisés, Malika Y... ayant porté de nombreux coups et Frédéric X... l'ayant, en connaissance de cause, assistée en empêchant la victime de bouger

coupable de pêche maritime dans une zone interdite, en l'occurrence la réserve de Scandola ; "aux motifs qu'un agent assermenté de la réserve naturelle de Scandola avait constaté la présence d'une bouée

X... avec ses parents et ses frères avec lesquels il pourra continuer à entretenir des relations normales hors du territoire français étant âgé de 26 ans pour être né le 24 septembre 1974 à Ait Jbel Boum

concluait que la mort d'Emin X... était en rapport avec un syndrome hémorragique secondaire à une lésion artérielle sous clavière gauche provoquée par un projectile d'arme à feu de gros calibre tiré à bout

[N] était associé unique et gérant, pour les sites de La Boue Ouest, La Boue Est et Wapa, sur le territoire de la commune de [Localité 4] aux motifs que la société n'avait pas respecté l'ensemble des prescriptions

pour effet d'abolir le discernement du consommateur, encore faut-il que celui-ci n'ait pas eu conscience que l'usage de stupéfiants puisse produire un tel effet ; qu'en retenant que le fait que la bouffée

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1997 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Thomson Bouées, dont le siège est ..., défenderesse

, certains de ces noms n'étant que la désignation de la senteur même de la bougie qu'ils désignent ; que M.