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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

95 résultats pour « Brigitte Beaumont »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe

LEGIARTI000032916791

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DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Amboise, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-Village (1), Bléré, Bréhémont, Bridoré, Candes-Saint-Martin, Chambourg-sur-Indre

LEGIARTI000022970363

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Département de l'Ardèche Accons, Ailhon, Aizac, Ajoux, Albon-d'Ardèche, Alboussière, Alissas, Antraigues-sur-Volane, Arlebosc, Asperjoc, (Les) Assions, Astet, Aubenas, Aubignas, Barnas, Beauchastel, Beaumont, Beauvène, Berzème, Boffres, Borne, Boucieu-le-Roi

Article AOC "Pays d'Auge"

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Département du Calvados Ablon, Angerville, Annebault, Auberville, Auquainville, Les Autels-Saint-Bazile, Les Authieux-sur-Calonne, Auvillars, Barneville, Beaufour-Druval, Beaumont-en-Auge, Bellou, Benerville-sur-Mer, Beuvillers, Beuvron-en-Auge, Blangy-le-Château

Article 1

—

secteur social et médico-social 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) V Conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) ; Brigitte

LEGIARTI000032711150

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94 Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges Villeneuve-Saint-Georges 94 Clinique des Noriets Vitry-sur-Seine 95 Centre hospitalier Victor Dupouy Argenteuil 95 Centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise Beaumont-sur-Oise

Article Annexe II

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ZI de la Samaritaine, BP 53,59430 Saint-Pol-sur-Mer : de 1977 à 1987 ; Poujaud SA : depuis 1987 jusqu'à 2006 ; Entreprise Vanpeene Albert, rue Rolls, 62231 Sangatte, de 1979 à 1994 ; Etablissement PONTICELLI, 603, rue de la Fontaine, 62110 HENIN-BEAUMONT

Article 1

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Gouy-sous-Bellonne, Graincourt-les-Havrinc, Grenay, Grigny, Groffliers, Guarbecque, Guemappe, Guînes, Haillicourt, Haisnes, Hallines, Ham-en-Artois, Hamblain-les-Près, Hames-Boucres, Hardinghen, Harnes, Haucourt, Helfaut, Hendecourt-lès-Cagnicourt, Henin-Beaumont

Article Annexe I (suite)

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municipale d'Arras 4 Bibliothèque municipale de Béthune 2 Bibliothèque municipale de Boulogne-sur-Mer 2 Bibliothèque municipale de Bruay-la-Buissière 2 Bibliothèque municipale de Calais 7 Bibliothèque municipale d'Hénin-Beaumont

Article Annexe

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Aubigny-les-Pothées ; Aubrives ; Auflance ; Auge ; Aure ; Authe ; Autrecourt-et-Pourron ; Autruche ; Autry ; Auvillers-les-Forges ; Les Ayvelles ; Baâlons ; Balaives-et-Butz ; Balan ; Ballay ; Barbaise ; Bar-lès-Buzancy ; Bayonville ; Bazeilles ; Beaumont-en-Argonne

LEGIARTI000021809793

—

Les) Autels-Saint-Bazile, (Les) Authieux-Papion, (Les) Authieux-sur-Calonne, Auvillars, Balleroy, Banneville-sur-Ajon, Barbeville, Barneville-la-Bertran, Barou-en-Auge, Basseneville, Bavent, Bayeux, Bazenville, (La) Bazoque, Beaulieu, Beaumesnil, Beaumont-en-Auge

Article Annexe II

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Robatel : - ZI de Digulleville, BP 703, 50447 Beaumont : depuis 1973 jusqu'au 31 décembre 2027. SEPFA (Société d'Exploitation des Procédés Félix Amiot) 5, rue Dom Pedro 50100 Cherbourg de 1974 à 2019.

LEGIARTI000039342693

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(Le reste sans changement) Cour d'appel de Caen (Sans changement) Manche Cherbourg-en-Cotentin Cherbourg-en-Cotentin Cantons de Barneville-Carteret, Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest

Article ANNEXE

—

; Autry (08036) ; Auvillers-les-Forges (08037) ; Baâlons (08041) ; Bairon et ses environs (08116) ; Balaives-et-Butz (08042) ; Balan (08043) ; Ballay (08045) ; Bar-lès-Buzancy (08049) ; Barbaise (08047) ; Bayonville (08052) ; Bazeilles (08053) ; Beaumont-en-Argonne

Article Annexe

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Acheville, Aix-Noulette, Angres, Annay, Avion, Billy-Montigny, Bois-Bernard, Bully-les-Mines, Carvin, Courcelles-lès-Lens, Courrières, Dourges, Drocourt, Eleu-dit-Leauwette, Estevelles, Fouquières-lès-Lens, Givenchy-en-Gohelle, Grenay, Harnes, Héni-Beaumont

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Peyrus, Plan-de-Baix, Rochefort-Samson, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint, Saint-Vincent-la-Commanderie : zone de sismicité moyenne ; – le canton de Rémuzat : zone de sismicité faible ; – les communes d'Arpavon, Aulan, Ballons, La Bâtie-des-Fonds, Beaumont-en-Diois

Article ANNEXE 2

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versement à fin décembre 2020 pour le dispositif (B) Montant total des demandes de remboursement pour le dispositif 2 (C) Montant des versement à fin Oct. 2020 pour le dispositif (D) AURA 634 44457393500012 630781839 63000082 CL CHATAIGNERAIE - BEAUMONT

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes d'Artannes-sur-Indre, Azay-le-Rideau, Beaumont-la-Ronce, Celle-Guénand (La), Fondettes, Mettray, Montbazon,

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Lafrançaise, Molières, Monclar-de-Quercy, Montauban I, Montauban II, Montauban III, Montauban IV, Montauban V, Montauban VI, Montpezat-de-Quercy, Nègrepelisse, Saint-Antonin-Noble-Val, Villebrumier) 2e circonscription Cantons de : Auvillar, Beaumont-de-Lomagne

Article 2

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dans le département des Hautes-Pyrénées (65), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Tarbes ; 12° Le 20 mai 2024, le site de célébration de Pau, situé au sein du parc Beaumont

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