Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
67f8a8aba5ae27812390df35
9 avril 2025
9 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère Mme Marie-Laure
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de3c676b73dd81b96f18
3 juillet 2024
3 juillet 2024
- signé par Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre, et par M. Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3d
7 mars 2011
7 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielle15e chambre
60376036d861133d87439bba
1 avril 2015
1 avril 2015
le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7eb
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Vous prétendez dans votre lettre du 19 août dernier que j'aurai rompu votre contrat de travail le 10 août.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb9e
13 décembre 2011
13 décembre 2011
date du 09 Juillet 2010, enregistrée sous le no F 09/00255 ARRÊT DU 13 Décembre 2011 APPELANTE : SOCIETE HORIZON DEVELOPPEMENT 565 Avenue du Prado 13008 MARSEILLE 08 représentée par Maître Valérie
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b2a
10 octobre 2006
10 octobre 2006
LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN 37 boulevard de la Paix B.P. 20321 56021 VANNES représentée par Monsieur Emmanuel X..., muni d'un pouvoir à cet effet.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROLLAND, Président de chambre Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65166cc2788aac83189e9e15
6 septembre 2023
6 septembre 2023
- signé par Madame Brigite Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par Monsieur Martinez, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle10e Chambre
616348f7543823d76b031797
12 janvier 2011
12 janvier 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6791de5593ef93c421386ad3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère Mme Marie-Laure
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67ef6c799a9834ffd825fab1
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6791de5893ef93c421386afb
22 janvier 2025
22 janvier 2025
- signé par Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre et par Mme Valérie Jully, greffière, présent lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCEDURE La société Aluminium
Source officiellesoc
613721abcd580146773f5df5
12 février 1992
12 février 1992
(Nord), 7°) Freddy N..., demeurant 204, chapelle Romue à Ploegsteert (Belgique), 8°) M. Geert O..., demeurant à Houthem (Belgique), 9°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c7
26 février 2008
26 février 2008
Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD, présidente
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
66fe356a91b69e88a370fd91
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91577
5 mai 2014
5 mai 2014
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 05 mai 2014 GREFFIER Lors des débats Mme Valérie FRANCILLETTE, greffier
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6719e5025857dd64cbdaa5a4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Les parties ont échangé au premier semestre 2019, en vain.
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8e2
24 juillet 1990
24 juillet 1990
Eugenio, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 mars 1990, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du département du d VAL-de-MARNE sous l'accusation,
Source officielle17e Chambre B
6162a32436ab09eb9a2fd809
28 février 2013
28 février 2013
Djamila MESSAOUDENE-BOUCETTA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Sarl MASS FRANCE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marc PHILIPS, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Valérie
Source officiellePage 3 sur 13