AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole de Broons, dont le siège

et transcrit le 20 octobre 1983, les parties civiles estiment qu'il constitue un faux en ce qu'il mentionne comme origine de propriété du bien immobilier l'acte de vente établi le 13 avril 1961 entre Brown

[DP] [OF], domicilié [Adresse 7], contre les arrêts rendus le 5 mars 2014 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans les litiges les opposant respectivement à : 1°/ à la société Bron

#Leslie Brown împotriva Curtea de Justiție a Uniunii Europene.#Cauza C-125/87.

salariée fait encore grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, premièrement, que les conclusions de Mme X... faisaient valoir que la décision d'envoyer la marchandise au client Smith and Brown

Lyon Bron, dont le siège est [...] , contre le jugement n° 21305484 rendu le 1er février 2018 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Marseille, dans le litige l'opposant à l'union de recouvrement

juridiction de sécurité sociale ; Attendu que, pour accueillir ce recours, le jugement retient que Mme A..., domiciliée [...] lorsqu'elle a été hospitalisée à Créteil puis à Meaux, a déménagé à Broons

lingerie d'un internat, le foyer "Le Verger" ; qu'en cette qualité, elle bénéficiait de la majoration de huit points ; que, le 6 avril 1986, elle a été mutée, sur sa demande, au foyer Henri A... à Bron

Centre hospitalier Le Vinatier de Bron — Communication du dossier médical de sa fille X, née le 3 mai 1999.

Face à ce passif qui est à tout le moins égal au montant de la créance des époux [B], la société Taylor Brown fait tout d'abord état d'un compte Qonto au nom de 'Taylor-Brown [Adresse 4]'.

DEMANDERESSE AU RECOURS Madame [S] [U] [Adresse 2] [Localité 4] présente à l'audience assistée de Me Laurence PINCHOU, avocat au barreau de PARIS, toque : R52 DÉFENDEURS AU RECOURS SELAS MAYER BROWN

#Johnson & Firth Brown Ltd tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Zaak 3-75 R.

. # Leslie Brown contre Cour de justice des Communautés européennes. # Fonction publique - Refus d'une indemnité différentielle. # Affaire 125/87.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Watson Brown a entreposé dans le « magasin et aire de dédouanement temporaire » (

SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Baptiste LETELLIER, avocat plaidant pour la SCP SAMSON ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, toque : J 47 INTIMÉE Société THOMAS BROWN

3 000 euros chacune ; rejette la demande de la société Graham et Brown.

Il s'agit d'un accident du travail qui s'est produit sur l'aire de déchargement de la société Graham & Brown à ARMENTIERES.

Article 2 : L'Etat versera à la société Mister Brown une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

La SAS WATSON BROWN a relevé appel de cette décision par acte du 16 avril 2007.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 24-18.766 Demandeur(s) : la société Watson Brown Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Défendeur(s)