: 182500025 00123 CCI du Jura, 33, place de la Comédie, BP 377, 39016 Lons-le-Saunier, téléphone : 03-84-24-15-76, fax : 03-84-24-54-62, Siren/Siret : 183900026 00018 Languedoc-Roussillon CCI de Carcassonne-Limoux-Castelnaudary, 3, boulevard Camille-Pelletan

Article Annexe

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Navigation restreinte 6° Voies navigables du Centre DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Yonne De la Gravière à la Chaînette 601 2 novembre 2009 13 décembre 2009 Navigation interrompue De Port-Renard

LEGIARTI000032916791

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Chailly-en-Gâtinais (1), Chaingy, Châlette-sur-Loing, Chanteau (1), Chantecoq (1), Chapelle-Onzerain (La) (1), Chapelle-Saint-Mesmin (La), Chapelle-Saint-Sépulcre (La) (1), Chapelle-sur-Aveyron (La) (2), Chapelon (1), Châteauneuf-sur-Loire, Château-Renard

Article Annexe

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De Port Renard à Epineau 602 5 novembre 2008 9 décembre 2008 Navigation interrompue. ― Dates extrêmes affinées au moment du chômage. Canal de Bourgogne Bief 76 S 603 5 janvier 2009 15 mars 2009 Navigation interrompue.

Article ANNEXE 1

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Ile-de-France 1911 1911 910150069 910150069 Hopital Privé Les Magnolias AC MCO 14 290,00 14 290,00 Ile-de-France 1911 1911 910150077 910150077 CMP Varennes Jarcy DAF SSR 27 839,50 27 839,50 Ile-de-France 1941 1941 940000649 940150014 Hôpital Saint-Camille

Article 2

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Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental des Pyrénées-Orientales ; 8° Le 16 mai 2024, le site de célébration de Carcassonne, situé sur le parking adjacent à la porte narbonnaise de la cité médiévale de Carcassonne, incluant la rue Camille

LEGIARTI000023732833

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Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille

LEGIARTI000026210948

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saumon atlantique et espèces holobiotiques L'Eau Mère du pont de RD 49 au lieudit la Coièrie jusqu'à la confluence avec l'Allier (à l'exclusion des canaux et fossés n'empruntant pas le lit naturel) Anguille et espèces holobiotiques Le pont du Renard

Article ANNEXE

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La Trecey Sens Quartiers Est : les Champs d'Aloup, Les Champs Plaisants, Les Arènes, Les Chaillots Territoire de Belfort (90) Belfort Les Glacis ; Les Résidences Offemont Arsot Essonne (91) Athis-Mons Le Noyer Renard

Article 1

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Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes. Musée de la Renaissance en Champagne. Troyes. Musée de la maille-mode et industrie. Troyes.

LEGIARTI000026790432

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principal : [I2229000] Ruisseau du Gue Blandin ORNE & SEULLES I2229000 Ruisseau du Gue Blandin Du point géographique : Aval du Plan d'eau des Osthieux à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2224000 Le Val Renard

LEGIARTI000050943833

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; Saint-Gildas-des-Bois (44161) ; Vallons-de-l'Erdre (44180) ; Saint-Nazaire (44184) ; Saint-Nicolas-de-Redon (44185) ; Loireauxence (44213). 45 - Loiret Beaugency (45028) ; Beaune-la-Rolande (45030) ; Boiscommun (45035) ; Briare (45053) ; Château-Renard

Article Annexe II (suite)

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Entreprise Laudren et compagnie Place Camille-Ledeau 83000 Toulon puis chemin du Kiosque 83190 Ollioules De 1953 à 1992 Entreprise LE GOFF puis Société de Menuiserie Agencements Travaux Equipements (SMATE), 510, chemin du Docteur-Félix-Reynaud, 83500

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