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46 résultats pour « Cedric Blin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8deed

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Alors qu'à l'aide d'un escabeau, il descendait d'un véhicule à l'avant blindé (VAB), il a, dans des circonstances litigieuses, été déséquilibré, et ayant de ce fait pris appui sur un établi, il s'est fracturé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300375

Cassation

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12 avril 2018

12 avril 2018

Cédric X..., 2°/ à Mme Emilie Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                                                   , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Source officielle
TJ

Chambre Civile

668840dc342d338c20d3e475

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Me Léa DAUBIGNEY, avocat postulant au barreau de l’Ain, vestiaire : 94 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRESIDENT:Monsieur GUESDON, 1er Vice Président ASSESSEURS:Madame BLIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dff51c87724b5e69d90d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG substituée par Maître Charlotte LIONS, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉE : [U] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Cédric

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

6a0e00becdc6046d4759bfe5

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

plaidant, vestiaire #B0500 Décision du 20 Mai 2026 18° chambre 3ème section N° RG 25/02237 - N° Portalis 352J-W-B7J-C[Immatriculation 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra PERALTA, Vice-Présidente, Cédric

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

635236d78c924eadffcc4847

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

S'agissant de la présence de mégots dans le cendrier, ils expliquent que les cigarettes avaient été fumées lors de l'enterrement de leur mère ou lors de visites postérieures.

Source officielle