Codes de loi français

Article 2

“Plaquettes de silicium” : Fines tranches de silicium issues de la découpe de la brique de silicium qui sont ensuite utilisées pour obtenir les cellules des modules photovoltaïques.

Article Annexe I

potentiel de génération d'acide et déterminé au moyen d'un essai statique prEN 15875, est supérieur à 3 ; - les déchets ne présentent aucun risque d'autocombustion et ne sont pas inflammables ; - la teneur des déchets, y compris celle des particules fines

Article 12

Commentaire : Les émissions de poussières fines et de gaz de combustion seront évacuées conformément aux prescriptions de l'arrêté du 20 juin 1975 et de la circulaire du 13 août 1971, relative à la construction des cheminées.

Article Annexe 7

sociologiques ou issus des grands médias ; -traduction (elle aussi orale ou écrite) de textes, cette pratique de la traduction ne se réduisant pas à la vérification de la compréhension immédiate ou globale de ces textes mais mettant en œuvre une perception fine

Article 1

Grive fine. Margarops fuscatus. Moqueur corossol. Grosse grive.

Article ANNEXE I

sécrétions provenant de parties vivantes de plantes ; 2° En fonction du mode de production et/ou de présentation : a) Miel en rayons : le miel emmagasiné par les abeilles dans les alvéoles operculées de rayons fraîchement construits par elles-mêmes ou de fines

Article R313-19-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 75

-Souscriptions de titres de créance subordonnés à taux réduit et à long terme à remboursement in fine émis par des sociétés mentionnées au I, par des offices publics de l'habitat mentionnés à l'article L. 421-1 ou par des organismes agréés en application

Article T 77

Dans le cas contraire, l'installation du réservoir en fosse n'est pas exigée, mais ce dernier doit être protégé par un dispositif capable d'arrêter les projections en cas d'éclatement : grillage à mailles fines, métal déployé, filet pare-balles, etc.

Article 102

Toutefois, le conjoint qui se trouve dans l'une des situations visées au 1° in fine de l'article L. 285 précité ne peut bénéficier, à titre personnel, de l'assurance volontaire. 4.

Article R313-20-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 80 > 96

La durée des prêts à long terme à remboursement in fine n'est pas inférieure à quarante ans et n'excède pas cinquante ans. 4° Le taux d'intérêt de ces prêts peut être fixe ou révisable.

Article 1

b) De l'article L. 313-3 I et III de l'article R. 313-19-2 Dotations en fonds propres et subventions au logement social 220 450450275 630, 630, II et III bis de l'article R. 313-19-2 Dotations en quasi-fonds propres et prêts in fine

Article 1

au voisinage du front avant le tir de certains explosifs et avec certains modes de tir, qui ont pour objectif d'empêcher l'inflammation des poussières combustibles par le tir ; - schistification : neutralisation des poussières déposées par apport de fines

Article 14-1

facturation progressive pour des actes faisant l'objet d'un dépassement d'honoraires, applicables à une liste d'actes prothétiques ciblés, dont le champ est progressivement élargi sur toute la durée de la convention, sans que ces limitations ne couvrent in fine

Article Annexe VII

sociologiques ou issus des grands médias ; - traduction (elle aussi orale ou écrite) de textes, cette pratique de la traduction ne se réduisant pas à la vérification de la compréhension immédiate ou globale de ces textes mais mettant en œuvre une perception fine

Article 2

Lauer (André), directeur du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement ; suppléant : Mme Duchène (Chantal), chef du département Mobilité, transports et services urbains du C.E.R.T.U.

Article Annexe I

: Supérieure à 0,50 mètre : Précision ordinaire : TARIF PAR INSTRUMENT : 25 NUMERO D'ORDRE : 221.2.2 INSTRUMENTS : Instruments mesureurs de longueur : Largeur du dispositif de mesure : Inférieure ou égale à 0,50 mètre : Précision fine

Article Annexe I

Cornic Duchêne Paimpol 690830 Cosma Lille 197778F Courtisane Port-Vendres F17769 Cyrilla Port-Vendres 478205 Dehel Caen 602103 Dicke door Les Sables-d'Olonne E96251 Diogène La Rochelle 154011 Enjoy Le Havre 188543 Falerne Dieppe 102832 Fine

Article Annexe

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les industries mettant en jeu un process dans les domaines de la chimie, la chimie fine, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la cosmétique, la pharmacie, les ciments, le verre

Article Annexe

Les caractéristiques du (des) prêt (s) demandé (s) Nom du prêteur, s'il est connu : PRÊT MONTANT EN EUROS TYPE DE PRÊT DURÉE DU PRÊT TAUX D'INTÉRÊT Prêt n° 1 [Amortissable/ in fine/ relais] Prêt n° 2 [Amortissable/ in fine/ relais]