Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois,...). 6.2.

Article Annexe I

—

Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois ...). 6.2.

Article Annexe I

—

En cas de stockage, ces bouteilles sont munies en permanence d'un chapeau de protection de robinet et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie.

Article Annexe I

—

La forme du conduit d'évacuation, notamment dans la partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de manière à favoriser au maximum l'ascension et la dispersion des gaz de combustion dans l'atmosphère (par exemple, l'utilisation de chapeaux

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

la motricité de manière variable, ces trois activités nécessitant des capacités motrices et fonctionnelles sensiblement différentes : Habillage du haut C'est le fait de passer, d'enfiler, les vêtements par la tête et/ou les bras (en excluant les chapeaux

LEGIARTI000050066316

—

Collège Louise Michel - Villeneuve-Saint-Germain 0021492L Collège Gérard Philipe - Soissons 0021493M Collège Victor Hugo - Chauny 0021518P Collège Marie de Luxembourg - La Fère 0021534G Collège Anne Frank - Harly 0021595Y Collège Pierre Sellier

Article Annexe I

—

Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux, chinois, etc.). 6.2.

Article Annexe I

—

Le débouché des cheminées est éloigné au maximum des habitations et des bouches d'aspiration d'air frais et ne doit pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois...).

Article Annexe

—

853123,9888 6553065,656 Site_ZN_01_007_S1 1 850995,5496 6552035,197 855673,0868 6552840,355 851101,4605 6555755,046 851266,1594 6550354,904 2019_02_03-1 Auvergne-Rhône-Alpes Allier ZG_03_003 Vaumas; Chapeau

LEGIARTI000051471596

—

; Bresnay (03039) ; Bressolles (03040) ; Le Brethon (03041) ; Le Breuil (03042) ; Broût-Vernet (03043) ; Buxières-les-Mines (03046) ; La Celle (03047) ; Cérilly (03048) ; Cesset (03049) ; Chambérat (03051) ; Chamblet (03052) ; Chantelle (03053) ; Chapeau

Page 3 · 50 résultats

← Précédent