Codes de loi français

Article Annexe 3A

sécurité sociale et de prévoyance Ind. 8 compte 647 - autres charges sociales Ind. 8 Tableau des appointements somme de l'ancienneté dans l'emploi de chaque travailleur socio-éducatif (hors chef de service, surveillant de nuit, cuisinier

Article 1

accessibles au public" sont applicables à toutes les installations visées à l'alinéa 1 ci-dessus placées à demeure en usage normal dans ces locaux à l'exclusion des appareils dont un des objets essentiels est la cuisson ou le réchauffage des aliments (cuisinières

Article Annexe 3B

Ind. 8 compte 647 - autres charges sociales Ind. 8 Tableau des appointements - BP proposé somme de l'ancienneté dans l'emploi de chaque travailleur socio-éducatif (hors chef de service, surveillant de nuit, cuisinier

Article Annexe I

à bord des navires de jauge brute de plus de 500 ou s'éloignant à plus de 200 milles des côtes Certificat de qualification à la conduite des engins à grande vitesse Gens de mer chargés de la conduite des engins à grande vitesse Certificat de cuisinier

Article 1

Personnels ouvriers chargés de l'entretien des locaux et des fonctions de cuisinier. Personnels n'appartenant pas aux corps de conducteurs d'automobile ou de chefs de garage et chargés de la conduite de véhicules automobiles.

Article Annexe III

direction des opérations de lavage au pétrole brut Attestation de qualification pour le service à bord des engins à grande vitesse Gens de mer chargés du service à bord des engins à grande vitesse Attestation de formation de base à l'hygiène Cuisiniers

Article Annexe

IMAGE, BTS, IUT) 40 50 200 Géomètre topographe 0 10 10 Conducteur d'engin (cariste, terrassement) 0 0 0 Dessinateur arts graphiques 5 3 20 Profession d'impression 2 0 6 Mécanicien auto 0 2 7 Cuisinier

Article 1

vêtement 242 5 ans Académie internationale de coupe de Paris (AICP) IV Technicien polyvalent son et lumière 323 1 an Institut de recherche pédagogique audiovisuel (IRPA) IV Hydrobalnéologue 334 3 ans Hecate formation IV Cuisinier

Article 1

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Cuisinier. 221t 5 ans Ministère de la défense. ― Ecole des fourriers de Querqueville.

Article 1

Technicien services en audiovisuel et électrodomestique 255 r 5 ans Réseau Ducretet IV Installateur en système de détection sécurité et incendie 255 r 1 an Centre de formation en techniques de télécommunication (CFTT) IV Cuisinier

Article Annexe II

BS de cuisinier. BS de maître d'hôtel. BS de restauration. Direction de foyer BS d'assistant de foyer. BS de toutes spécialités titulaire d'un DEFA ou d'un DUT carrières sociales option animation sociale et socioculturelle.

Article 1

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Cuisinier(e) entrepreneur(euse) 221t 5 ans Centre de formation d'Alain Ducasse V Auxiliaire en prothèse dentaire (CTM) 331t 3 ans Assemblée permanente des chambres

Article Annexe 1

socio éducatifs tableau des appointements Somme de l'ancienneté dans l'emploi [1er janvier de l'année considérée - date d'entrée dans l'emploi] de chaque travailleur socio-éducatif budgété au groupe II (hors chef de service, surveillant de nuit, cuisinier

Article 1

CERTIFICATION V Toiletteur(euse) canin 212t 2 ans Fédération française des artisans du toilettage animalier (FFATA) V Toiletteur(euse) canin et félin (CTM) 212t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Cuisinier

Article 1

professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Pyrénées Atlantiques ; Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Hautes Pyrénées IV Chargé(e) d'accueil 334 3 ans Ecole française d'hôtesse et de tourisme (EFHT) IV Cuisinier

Article 1

développement ou production 200p 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Responsable qualité hygiène santé sécurité environnement 200r 2 ans Chambre de métiers de l'artisanat régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA) II Chef cuisinier

Article 1

Côte-Saint-André ― CFPPA (centre de formation professionnelle et de promotion agricole) de La Côte-Saint-André IV Maréchal-ferrant (BTM) 212t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Cuisinier

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

En cas de troubles olfactifs, la profession peut jouer un rôle prédominant et justifier la majoration parfois importante des taux proposés (sommeliers, cuisiniers, métiers de parfums, etc.).

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

EN 14785 ou NF EN 15250 ; - pour les foyers fermés et les inserts de cheminées intérieures, pour l'acquisition et la pose desquels il est appliqué un montant de crédit d'impôt égal à 600 € toutes taxes comprises : norme NF EN 13229 ; - pour les cuisinières