AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nouvelle de chaudronnerie (SNC), société

au profit de personnes qu'ils connaissaient depuis très peu de temps, les sollicitations de Jean-Claude X..., qui n'avait pas de procuration sur les livrets et comptes de ses hôtes et qui a, tel un chaperon

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Compagnie française de chaudronnerie, l'avis de

Y..., ès qualités d'administrateur du redressement judiciaire de la société anonyme Chaudronnerie des Roches, ..., 3 / M.

constructeur non-réalisateur par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (la SMABTP), a fait construire une résidence composée de huit bâtiments, dénommée le « Jardin des Chartrons

X..., engagé le 6 juillet 1987 en qualité de métallier par la société Texier (chaudronnerie industrielle), a été licencié le 12 juin 1992 pour refus d'effectuer un déplacement de six semaines sur un chantier

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Les Petits Chaperons Rouges par la société Eurazeo aux côtés de la société Athina Conseil

La SCI Chaperon Val qui ayant conclu le 9 janvier 2018 a notifié des conclusions récapitulatives le 12 avril 2018 à 14 heures 34.

que, par ordonnance du 9 juillet 1997, le juge-commissaire du redressement judiciaire de la société BTS a rejeté la demande en revendication de divers matériels formée par la société Atelier de chaudronnerie

[A] et onze autres salariés ont été engagés soit par l'Entreprise de soudure électrique et de chaudronnerie (ESEC) puis par la société Fort et/ou la société Sotech, soit directement par cette société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société à responsabilité limitée TUYAUTERIE MECANIQUE CHAUDRONNERIE

X... a été engagé le 15 juin 1990 en qualité de chaudronnier tuyauteur par la Société électricité soudure Chaudronnerie mécanique (SETSCM) ; que son contrat ayant été rompu au début du mois de novembre

X..., engagé, le 11 juillet 1983, par la Société provençale de chaudronnerie industrielle (SPCI), en qualité de directeur de sa filiale, la SPCM, a été licencié pour faute lourde par lettre du 19 février

W... et la société Etirage de Charonne, condamner la société Louvet à payer à M.

[I] a été engagé en qualité de pâtissier, le 18 février 2014, par la société Charonne plaisir. 2.

E... a été engagé le 1er juillet 2014 par la société Atelier mécanique chaudronnerie maintenance (AMCM). Il a présenté sa démission le 23 mai 2016. 2.

Chapron, conseiller référendaire rapporteur, MM. Douvreleur, Capoulade, Deville, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Fromont, Villien, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CTI (Chaudronnerie-Tôlerie industrielle

[E], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Acti azur chaudron tuyau industrie, de la société Acti Corse, et l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, après débats en l'audience

U..., salarié de la société SBC France intérimaire metasoft (la société SBC) et mis à la disposition de la société Chaudronnerie de Villars Etablissement Denis (la société Chaudronnerie de Villars).