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575 résultats pour « Christophe GALAND Me »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-2

69cfb3b4cdc6046d47fa52cf

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Christophe Couturier, M. Jean-Baptiste Galland et M. Paul-André Soreau, juges, assistés de Mme Luci Furtado Borges, greffier. La minute du jugement est signée par : M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2204217_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

le versement à Me Galland de la somme de 1 100 euros hors taxes.

Source officielle
CC

cr

écembre 1991, qui, dans les poursuites exercéesc/Kamel Y

6137267dcd58014677425fa9

Cassation

17 mai 1993

17 mai 1993

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT , les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

670ec1c01c3411ff3457ba1b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DESISTEMENT D'INSTANCE DU DEMANDEUR AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES Audience publique du 10 octobre 2024, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Laetitia GAILLARD-MAUDET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93839

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Elle prétend n'avoir appris l'existence du jugement d'adoption plénière qu'à l'occasion de l'instruction menée sur l'assassinat de Christopher.

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce5e

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

dix-sept juillet mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf4f

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

Justice à PARIS, le vingt-deux mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cffa10cdc6046d47030d7d

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Christophe Couturier, M. Jean-Baptiste Galland et M. Paul-André Soreau, juges, assistés de Mme Luci Furtado Borges, greffier. La minute du jugement est signée par : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d98

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Christophe A..., M. Cédric A...

Source officielle
CC

cr

éesc/Jean-Claude A

61372541cd5801467741c3ac

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me ODENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69ce5bcccdc6046d47daa460

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Christophe Couturier, M. Jean-Baptiste Galland et M. Paul-André Soreau, juges, assistés de Mme Luci Furtado Borges, greffier. La minute du jugement est signée par : M.

Source officielle
TJ

1ERE SECTION D

6983ad09cdc6046d47ee45c6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de la Famille - 1ère Section D DOSSIER : N° RG 22/00709 - N° Portalis DBW2-W-B7G-LGKS AFFAIRE : [G] [T] [G], [G] N° /2026 JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 Copie à Me Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd9108e

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Lucette C... veuve A... , demeurant...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001333_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Sur la fin de non-recevoir opposée par la commune de Brive-la-Gaillarde : 2.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603457af79a256470db3de3e

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

N° Siret : 349 223 966 Ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Violaine

Source officielle
CC

cr

61372570cd5801467741db87

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

B., père de l'accusé, Christophe A. B., si celui-ci se reconnaissait bien civilement responsable de son fils mineur Christophe A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

RDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X

6253ccaebd3db21cbdd90ed8

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

DOSSIER N 13/ 00035 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCE c/ Monsieur Jean-Christophe X... Monsieur Alain-François Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d49

Appel

29 septembre 2017

29 septembre 2017

Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d038

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/José A

61372539cd5801467741c002

Cassation

28 juin 1990

28 juin 1990

NICOLAY et de LANOUVELLE et de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : Y...

Source officielle

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