SNEF - ZI de Jouy, 44480 Donges : depuis sa création jusqu’au 31 décembre 2027. SNEF Nantes - Saint-Herblain. Rue Bobby-Sands, 44800 Saint-Herblain : depuis 1980 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Auxy, Bouzy-la-Forêt, Ingre, Jouy-le-Potier, Olivet, Orléans, Ormes, Saint-Ay, Saint-Jean-de-la-Ruelle,

Article Annexe

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Courcy-aux-Loges ; Crottes-en-Pithiverais ; Dadonville ; Desmonts ; Dimancheville ; Echilleuses ; Egry ; Engenville ; Erceville ; Escrennes ; Estouy ; Gaubertin ; Givraines ; Grangermont ; Greneville-en-Beauce ; Guigneville ; Intville-la-Guétard ; Jouy-en-Pithiverais

LEGIARTI000051471596

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(01124) ; Courmangoux (01127) ; Domsure (01147) ; Pouillat (01309) ; Salavre (01391) ; Verjon (01432) ; Villemotier (01445). 02 - Aisne Agnicourt-et-Séchelles (02004) ; Aguilcourt (02005) ; Aisonville-et-Bernoville (02006) ; Aizelles (02007) ; Aizy-Jouy

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