Codes de loi français

Article Annexe I

Techniques de réadaptation de l'université Claude-Bernard, Lyon-I. U. E. R. de médecine de l'université d'Aix-Marseille. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Paris. Institut supérieur de rééducation psychomotrice de Bordeaux.

Article 2-5

- du 25 août au 8 septembre 2024, les équipements et installations référencés “Stade de France” (STA), situés entre la rue de la Couture-Saint-Quentin, l'avenue du Général-de-Gaulle, le passage des Stades et la passerelle de l'Ecluse, entre la rue Henri-Delaunay

Article 1

Calmettes, 13273 Marseille ; - centre Val d'Aurelle Paul Lamarque, 34298 Montpellier ; - centre Antoine Lacassagne, 06189 Nice ; - institut Curie, 75248 Paris ; - institut Jean Godinot, 51056 Reims ; - centre Eugène Marquis, 35042 Rennes ; - centre Henri

Article 1

Cette unité se compose de 5 places en résidence éducative et de 19 places en hébergement diversifié ; -une unité éducative d'activités de jour, dénommée ''UEAJ Rouen'', sise 24, rue Henri-Lafosse, 76000 Rouen, d'une capacité théorique d'accueil de 24

Article Annexe 36

TOULOUSE (DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE) Quartiers de La Reynerie, Bellefontaine, Faourette, Bagatelle, Bordelongue Rue Henri-Dunant, des deux côtés de la rue. Rue Henri-Desbals jusqu'à la rue Jean-Mermoz.

Article 6-1

Du 1er avril 2010 dans les bassins d'emploi de Colmar, d'Orange-Carpentras, de Saint-Brieuc - Loudéac et de la Vallée de la Maurienne ; 7° Du 1er mai 2010 dans le bassin d'emploi de Fumel ; 8° Du 1er juillet 2010 dans les bassins d'emploi de Saint-Claude

LEGIARTI000050066316

EPLE Dénomination EPLE AIX-MARSEILLE 0040001E Collège Emile Honnoraty - Annot 0040004H Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison 0040382U Collège Henri

Article 3

Série commémoratifs et divers : ― le Gouvernement belge à Sainte-Adresse 1914-1918 ; ― émission commune France-île Maurice ; ― Jean-Henri Fabre (1823-1915) ; ― Saintes-Maries-de-la-Mer (1315-2015) ; ― Cité internationale de la tapisserie et de l'art tissé

Article Annexe

dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

Article 4

Préfecture, BP 71014, 57034 Metz Cedex 1 Haut-Rhin 7, rue Bruat, BP 489, 68020 Colmar Cedex Ardennes 1, place de la Préfecture, 08011 Charleville-Mézières Cedex Meuse 40, rue du Bourg, BP 512, 55012 Bar-le-Duc Cedex Meurthe-et-Moselle 1, rue Préfet-Claude-Erignac

Article 4

Préfecture, BP 71014, 57034 Metz Cedex 1 Haut-Rhin 7, rue Bruat, BP 489, 68020 Colmar Cedex Ardennes 1, place de la Préfecture, 08011 Charleville-Mézières Cedex Meuse 40, rue du Bourg, BP 512, 55012 Bar-le-Duc Cedex Meurthe-et-Moselle 1, rue Préfet-Claude-Erignac

Article 58

Prix Claude Lévi-Strauss ; 17. Prix Holberg ; 18. Membre senior de l'Institut universitaire de France ; 19. La Médaille de l'innovation du CNRS.

Article Annexe 2

de Melun 78 CH de Versailles 91 CH Sud Francilien 92 Assistance publique des hôpitaux de Paris (hôpital Raymond Poincaré) 93 Assistance publique des hôpitaux de Paris (hôpital Avicenne) 94 Assistance publique des hôpitaux de Paris (hôpital Henri

Article ANNEXE 3

Nord Partie principale : - autoroute A 3, bretelle de l'autoroute A 3 dans le prolongement du boulevard de Strasbourg (Aulnay-sous-Bois), amorce du boulevard de Strasbourg (Aulnay-sous-Bois), limite communale (avec Aulnay-sous-Bois) jusqu'à l'avenue Henri-Varagnat

Article ANNEXE 37

Valence (département de la Drôme) : Valence-le-Haut (Fonbarlette, Le Plan) - rue Becquerel jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'aux limites Sud de la parcelle section AL n° 22 ; - limite Sud de la parcelle section AL n° 22 jusqu'à

Article ANNEXE 7

maternelle Clément-Ader comprise) jusqu'à la rue Clément-Ader ; - rue Clément-Ader jusqu'à l'allée de la Caravelle ; - allée de la Caravelle jusqu'à la route du Plessis-Trévise (groupe scolaire Rousseau compris) ; - route du Plessis-Trévise jusqu'à la rue Claude-Bernard

LEGIARTI000031094056

5393 4807 4221 3635 3048 2462 SEEV CHU de Nancy 461 06200462 6783 6178 5572 4966 4361 3755 3149 2544 Dalkia France CHU d'ANGERS 578 06302818 7243 6597 5949 5303 4656 4010 3363 2716 CHU Henri

LEGIARTI000020996899

Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard

Article 2

annexé au présent décret peut être consulté : ― à l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 6, place du Colonel-Bourgoin, 75012 Paris ; ― à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Languedoc-Roussillon, 520, allée Henri-II-de-Montmorency