Y... a collaboré à compter du 1er octobre 1998, à la rédaction du Journal des maires, édité par la société Setac Cambacérès publications ; que la collaboration a cessé à compter de janvier 2013 ; que M

La collaboration a pris fin au mois de mai 2013. 2.

[Z] et son collaborateur M. [N]. 4. M. [Z] a sollicité du juge d'instruction la délivrance d'un permis de communiquer pour lui-même et l'ensemble de ses collaborateurs. 5.

pour licenciement sans cause réelle et sérieuse alors que, selon le moyen, d'une part, constitue une cause réelle et sérieuse de licenciement la détérioration persistante du climat, perturbant la collaboration

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 novembre 2017), que Mme Y..., avocate, a conclu avec la société Lamy Lexel avocats associés (la société d'avocats) un contrat de collaboration

de licenciement, et de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, d'une part, que la société avait rappelé, dans ses conclusions d'appel, que les collaborations

J... à lui payer la somme de 4.594,43 euros au titre des prestations effectuées durant la période de collaboration et non réglées ; AUX MOTIFS QUE la demande de Madame R...

A... s'engageait notamment à présenter les époux X... à sa clientèle comme ses successeurs, qu'il était convenu qu'il continuerait son exercice professionnel à temps partiel, en qualité de collaborateur

occasionnel d'un service public ou ses ayants droit ont subi un dommage ; 5°/ que la qualité de collaborateur occasionnel du service public est reconnue au volontaire dont la coopération au service

exécuté de bonne foi, oblige à toutes les suites que l'usage donne à l'obligation d'après sa nature ; que le contrat d'exploitation de marque emporte nécessairement l'obligation pour chaque partie de collaborer

C... a collaboré avec la société Presse féminine de proximité, du 13 mai 2008 au 22 février 2010, en qualité de photographe pigiste ; que la collaboration ayant cessé, il a saisi la juridiction prud'homale

du délit d'établissement d'attestation faisant état de faits matériellement inexacts et du délit d'usage d'attestation inexacte ; "aux motifs, d'une part, que "la réalité même de l'activité de collaboration

ne s'était interrompue qu'ensuite de la rupture qu'il critiquait, ne pouvait en déduire qu'il n'était pas établi que sa collaboration avait été constante et régulière sans méconnaître une nouvelle fois

X... a indiqué que la collaboration avec M. Z... avait cessé le 22 novembre 2008 ; qu'il a dit avoir eu ensuite un autre collaborateur, d'origine également libanaise, M.

permettant de gérer les volets « fournisseur », « commercial » et surtout « production » en y intégrant les devis Excel ; qu'en reprochant à la société Chazey d'avoir manqué à son obligation de collaboration

X..., Y... et A..., déclaré l'action de l'ADAGP irrecevable, faute d'avoir appelé ce dernier en la cause, alors, selon le moyen, que le statut d'oeuvre de collaboration n'est pas exclusif de celui d'une

; qu'en statuant comme elle l'a fait, en s'abstenant de constater qu'à la date où les époux avaient cessé de cohabiter, les époux avaient également cessé toute collaboration, la cour d'appel a privé sa

Cette collaboration a pris fin au mois de septembre 2013 à la suite de la cessation de la parution des titres "cuisine" de la société.