Au fur et à mesure de la donne, elles sont disposées sur la précédente légèrement décalées afin de contrôler la main. Les cartes sont distribuées à hauteur des zones de mise. Une carte exposée ne constitue pas une maldonne.

Article 55-16

—

Article ANNEXE I

—

Ces derniers exercent fréquemment leur métier selon des horaires décalés (le soir ou le week-end notamment). Les situations statutaires sont généralement "salariés en CDI" ou agents de la fonction publique territoriale. 2.6.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

La perte auditive vocale sera la moyenne arithmétique des déficits en dB au seuil de l'intelligibilité, relevée sur les axes de 0 %, 50 % et 100 %, des mots compris par rapport à la normale (la courbe normale étant décalée de moins de 10 dB sur le graphique

Article Annexe I

—

L'animateur exerce fréquemment son métier selon des horaires décalés (le soir ou le week-end notamment). 2.6 - Autonomie et responsabilité L'animateur est intégré à une équipe de travail pluridisciplinaire qui met en œuvre un projet d'animation lié à

LEGIARTI000043683576

—

nécessaires à la réalisation des travaux et à la mise à disposition du pôle, résultant d'une modification du plan local d'urbanisme intervenue postérieurement à la date de dépôt du permis de construire, la date contractuelle de mise à disposition est décalée

Article ANNEXE 3

—

RELAIS IDF PA 956,45 956,45 ile de France 01-751 01-751 750062986 EEEH SILENCE DES JUSTES PH 12 215,83 12 215,83 ile de France 01-751 01-751 750063547 SSIAD APSAD NUIT PA 1 112,80 1 112,80 ile de France 01-751 01-751 750680092 750720674 CMPP DENISE

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