continue ; - la fabrication d'électrodes de carbone et de graphite ; - la fabrication de carbure et de siliciure de calcium ; - la sidérurgie, lors de l'utilisation des masses de bouchage ; - les fonderies, lors des travaux de moulage et de noyautage, de coulée

Article ANNEXE

—

Réaliser des prothèses dentaires amovibles Couler des empreintes dentaires et fabriquer des modèles de travail en plâtre. Mouler des prothèses dentaires dans un moufle. Façonner des crochets dentaires.

LEGIARTI000023677059

—

Couler le béton d'un ouvrage en béton armé coffré en traditionnel. 3. Réaliser la pose et le liaisonnement d'éléments préfabriqués Pour l'option bâtiment : Elinguer et manutentionner une charge.

Article 15

—

. - L'utilisation en coulée des pièges de catégorie 2 est interdite. III. - Les pièges à oeuf ne peuvent être tendus que de nuit ; ils doivent être détendus ou neutralisés dans les deux heures suivant le lever du soleil.

Article R436-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

Araignée ou de type Tramail, d'une longueur cumulée maximum de 60 mètres, ou un carrelet de 25 mètres carrés de superficie au maximum, ou un filet de type Coulette dont l'écartement des branches est inférieur ou égal à 3 mètres, ou un filet de type Coul

Article 5

—

à la marche des appareils à vapeur. 2° Dans les fonderies de deuxième fusion, sous la condition que le travail ait, comme il est dit à l'alinéa précédent, un caractère purement préparatoire ou complémentaire : a) démoulage des pièces le soir de la coulée

Article 226-7.02

—

Ils doivent se dégager automatiquement de leur dispositif de fixation, se gonfler et se séparer du navire si le navire vient à couler.

Article 219-08

—

- pouvoir se dégager et se déclencher par un système de largage automatique si le navire coule ; - pouvoir aussi être déclenchée manuellement.

LEGIARTI000027973212

—

Inondation et coulées de boue du 19 au 21 octobre 2012 Communes d'Adervielle-Pouchergues, Argelès-Gazost, Arreau, Aspin-en-Lavedan, Ayros-Arbouix, Beaucens, Boô-Silhen, Cauterets, Esquièze-Sère, Gavarnie, Gèdre, Geu, Jézeau, Lau-Balagnas, Lourdes, Lugagnan

Article 1

—

Azerbaïdjan ; - Bahamas ; - Bahreïn ; - Barbade ; - Belgique ; - Belize ; - Bermudes ; - Brésil ; - Brunei ; - Bulgarie ; - Canada ; - Chili ; - Chine ; - Chypre ; - Colombie ; - Corée du Sud ; - Costa Rica ; - Croatie ; - Curaçao ; - Danemark ; - Dominique

Article 212-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 81 > 14

Code pénal

ou en fonction d'autres critères universellement reconnus comme inadmissibles en droit international ; 9° La disparition forcée ; 10° Les actes de ségrégation commis dans le cadre d'un régime institutionnalisé d'oppression systématique et de domination

Article R436-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 62

Code de l'environnement

Araignée ; 2° Filets de type Tramail ; 3° Filets de type Senne, dont la longueur ne peut excéder de plus d'un tiers la largeur mouillée du cours d'eau où ils sont utilisés ; 4° Filets barrage, baros ; 5° Eperviers ; 6° Carrelets, bouges, coulettes, couls

Article 12

—

Tristan Da Cunha, Guam, les îles Vierges (Etats-Unis), les îles Vierges (Grande-Bretagne), Grenade, les îles Malouines, Saint-Christophe et Nevis, Saint-Vincent et les Grenadines, les îles Chagos, Aruba, Saint-Martin, les îles Marshall, Sainte-Lucie, Dominique

Article Annexe

—

Colombie 3,36 Comores 0,18 Congo 1,51 Congo (République démocratique) 8,91 Corée 0,24 Côte d'Ivoire 1,82 Croatie 2,13 Cuba 0,74 Danemark 0,50 Djibouti 4,54 Dominicaine (République) - 6,07 Dominique

LEGIARTI000029100811

—

Botswana 10 Burkina Faso 10 Cambodge 10 Cameroun 10 Chili 15 Chine (autres villes que Hong Kong et Macao) 10 Colombie 10 Cook (îles) 15 Corée (Pyongyang) 6 Corée (autres villes) 15 Côte d’Ivoire 10 Cuba 15 Djibouti 10 Dominique

Article ANNEXE 13

—

Avenue de Lorräch jusqu'à la limite est de la parcelle CE 230 (coulée verte) exclue. Limite est de la parcelle CE 230 (coulée verte) exclue. Rue d'Alsace-Lorraine jusqu'à la place Etienne-Dolet. Place Etienne-Dolet.

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

(p) Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel 24.45.24 Ouvrages en autres métaux non ferreux 24.45.30 (p) Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte 24.51.20 Accessoires de tuyauterie, en fonte 24.51.30 Tubes et tuyaux en acier coulé

Article Annexe I

—

......................................... ... 5,89 Danemark........................................................................ . 0,91 Djibouti........................................................................ ... 7,01 Dominique

Article CO 7

—

Si la façade de l'un des bâtiments domine la couverture de l'autre, l'une des dispositions suivantes doit être réalisée : - la façade est CF de degré deux heures sur 8 mètres de hauteur à partir de la ligne d'héberge, les baies éventuellement pratiquées

Article Annexe

—

Bulgarie - 4,00 % Cambodge 2,00 % Chine (Pékin) 4,00 % Colombie - 6,00 % Congo - 2,00 % Corée - 5,00 % Costa Rica 5,00 % Cuba 4,00 % Djibouti 4,00 % Dominicaine (République) - 2,00 % Dominique

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