entretenues ni par fauche ni par pâturage et propices à l'apparition de buissons et ronciers) Libellé de la culture attenante à la zone herbacée mise en défens et retirée de la production Surface de l'élément avec un maximum de 10 mètres de large Vergers

Article Annexe 1

—

entretenues ni par fauche ni par pâturage et propices à l'apparition de buissons et ronciers) Libellé de la culture attenante à la zone herbacée mise en défens et retirées de la production Surface de l'élément avec un maximum de 10 mètres de large Vergers

Article D664-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 47 > 67

Code rural (nouveau)

marché, notamment pour le stockage collectif ; - le stockage collectif des produits fournis par l'organisation de producteurs ou par ses membres, y compris, si nécessaire, la transformation collective pour faciliter ce stockage ; - la replantation de vergers

Article AOC "Domfront"

—

géographique Le suivi documentaire mis en place tout au long du processus d'élaboration des poirés d'appellation " Domfront " ainsi que la procédure de contrôle analytique et organoleptique définie permettent de garantir un suivi depuis les fruits issus de vergers

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Description du produit Le cidre bénéficiant de l'appellation " Pays d'Auge " est un cidre bouché non pasteurisé, non gazéifié élaboré à partir de pur jus de pommes à cidre, de variétés spécifiques provenant de vergers identifiés situés dans l'aire géographique

LEGIARTI000032745231

—

BELLE DE VILAINE VANNES VA 847315 BELOTE ET RE LES SABLES-D'OLONNE LS 266518 BILFOT PAIMPOL PL 558160 BRISEIS MARSEILLE MA 225053 BROKOA BAYONNE BA 801528 CALA PORT-VENDRES PV 405 500 CAP SIZUN AUDIERNE AD 815541 CPT DE FREGATE LE VERGER

Article ANNEXE 2

—

Parcelle 294a jusqu'à la rue des Vergers du n° 6 au n° 35 jusqu'à l'angle ouest de la parcelle 391, section 13, exclue.

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

générateurs des matériels de reproduction : a) La source de graines : les arbres situés dans une zone de récolte de graines déterminée ; b) Le peuplement : une population délimitée d'arbres dont la composition est suffisamment uniforme ; c) Le verger

Article ANNEXE 11

—

Rue du Verger du n° 1 au n° 23. Traversée de la ligne de chemin de fer de Juvisy à Argenteuil jusqu'à l'angle sud de la parcelle AP 356 incluse.

Article R426-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 50

Code de l'environnement

En cas de dégâts occasionnés à des vergers ou à des vignes ayant entraîné un remplacement de plants, l'estimateur procède, à la demande de l'exploitant qui doit réitérer sa réclamation chaque année, à l'évaluation annuelle de la perte de récolte jusqu'à

LEGIARTI000032710802

—

à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION 09 Centre hospitalier d'Ariège Couserans Saint-Girons 09 CH Pays d'Olmes Lavelanet 09 CHI du Val d'Ariège Saint-Jean-de-Verges

Article 2

—

Ces exploitations doivent également avant le 31 mars de chaque année déclarer leur production auprès de l'organisme de défense et de gestion en souscrivant une déclaration de récolte comportant : ― les surfaces des vergers dont la production est susceptible

LEGIARTI000022970363

—

Production des châtaignes Variétés et vergers : 5.2.

Article Annexe 5

—

CN FRA000626628 SAINT MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER

Article Annexe V

—

P'TIT DJIMY CN FRA000626625 THIERISA CN FRA000626628 SAINT-MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME DU VERGER

LEGIARTI000039240198

—

Collège Jean Lafosse Saint-Louis Collège Plateau Caillou Saint-Paul Collège Albert Lougnon Saint-Paul Collège Célimène Gaudieux La Saline Lycée professionnel Vue Belle La Saline Collège Mahé de La Bourdonnais Sainte-Clotilde Lycée Le Verger

Article Annexe 5

—

651141 DP HÉRACLÈS 50 726596 DP LE COQUET I 51 511538 DP LE FLOT BLEU 52 689018 DP SCHNEIVIN'S 53 896358 LH SANTA CRUZ 54 176213 FC SUMMUM 55 735730 DP JOLENN 56 626628 LH SAINT MICHEL 57 463949 DP JENNIVIC 58 642089 DP NOTRE DAME DU VERGER

Article Annexe

—

Europe, 2005, n° 40 ; - Mattelart (Armand), La Mondialisation de la communication, 2008, n° 3181 ; - Pallier (Denis), Les Bibliothèques, 2010, n° 944 ; - Rudel (Jean) et Leroy (Françoise), Les Grandes Dates de l'histoire de l'art, 2009, n° 1433 ; - Verger

Article Annexe 5

—

651141 DP HÉRACLÈS 50 726596 DP LE COQUET I 51 511538 DP LE FLOT BLEU 52 689018 DP SCHNEIVIN'S 52 896358 LH SANTA CRUZ 54 176213 FC SUMMUM 55 735730 DP JOLENN 56 626628 LH SAINT-MICHEL 57 463949 DP JENNIVIC 58 642089 DP NOTRE-DAME DU VERGER

Article 1

—

Neufchâtel-Hardelot, Neuville-Saint-Vaast, Neuville-sous-Montreuil, Neuville-Vitasse, Neuvireuil, Noeux-les-Mines, Noreuil, Morchies, Nouvelle-Eglise, Noyelles-Godault, Noyelles-les-Vermelles, Noyelles-sous-Bellonne, Noyelles-sous-Lens, Oblinghem, Oignies, Oisy-le-Verger

Page 3 · 75 résultats

← Précédent Suivant →