Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
44 résultats pour « Elisa PROT »
CodexAI
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44 résultats pour « Elisa PROT »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Ils ne doivent pas révéler plus de 1 % de virus primaires au test de préculture (test Elisa).
Article L1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33
surface agricole utile ; 11° De promouvoir l'autonomie de l'Union européenne et de la France en protéines, en fixant un objectif national de surface agricole utile cultivée en légumineuses de 10 % d'ici au 1er janvier 2030 et d'atteinte de l'autonomie protéique
Article Annexe
Les résultats technologiques et opérationnels obtenus ont confirmé l'intérêt d'un deuxième démonstrateur, Elisa, qui offrira aussi une capacité préopérationnelle (mise en orbite début 2010 pour une expérimentation d'au moins trois ans).
Article ANNEXE 3
300785136 EHPAD PONT ST ESPRIT PA 10 312,21 10 312,21 occitanie 02481 300785144 EHPAD TERRASSES GISFORT UZES PA 1 234,32 1 234,32 occitanie 02481 300785169 EHPAD JARDIN DES ORANTES VIGAN PA 8 019,00 8 019,00 occitanie 03070 300785193 MAISON SANTE PROT
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