métiers de l'informatique et de l'entreprise (IMIE) II Responsable d'associations culturelles, éducatives et sociales 330 5 ans Institut de formation des métiers du secteur associatif juif - SIF II Réflexologue 330 t 5 ans Centre de formation Elisabeth

Article 2

—

(91), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de l'Essonne ; 63° Le 23 juillet 2024, le site de célébration de Versailles, situé dans l'enceinte du domaine de Madame

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE D'ACCESSION PROGRESSIVE À LA PROPRIÉTÉ RÉGIE PAR LES ARTICLES L. 443-6-2 ET SUIVANTS DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION DÉNOMINATION SOCIALE DE LA SOCIÉTÉ Les soussignés : Monsieur / Madame (état civil complet :

Article ANNEXE

—

Roubaix Roubaix Nord (1) : Epeule (1), Trichon, Alouette, Fresnoy, Mackellerie, Alma Gare, Fosse aux Chênes, Entrepont, Hutin, Oran, Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth

Article Annexe II (suite)

—

Chaudronnerie tuyauterie Provence Corse (CTPC), 1, rue Reine-Elisabeth, 13001 Marseille : de 1983 à 1986. Chaudronnerie-tuyauterie Georges Galligani et Cie, 160, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, de 1948 à 1997.

LEGIARTI000050943833

—

Pau (64445) ; Pontacq (64453) ; Saint-Jean-Pied-de-Port (64485) ; Saint-Palais (64493) ; Salies-de-Béarn (64499) ; Sauveterre-de-Béarn (64513). 65 - Hautes-Pyrénées Lourdes (65286) ; Tarbes (65440). 66 - Pyrénées-Orientales Le Boulou (66024) ; Bourg-Madame

LEGIARTI000050672766

—

Loison-sur-Crequoise_rue Tille 623501 7038751 Loison-sur-Crequoise_rue Basse 623422 7038485 Loison-sur-Crequoise_rue du Parquet 623605 7038303 2023_03_80-01 Hauts-de-France Somme 2023_LOT2_ZN_80_07 BELLEUSE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Madame

Article Annexe II

—

1958 à 1982 ; Copris isolation, rue du Val-de-Richebourg, 95360 Montmagny : de 1964 à 1977 ; Fibrociment de Poissy, 78300 Poissy : de 1903 à 1958 ; Dalami, 78540 Vernouillet : de 1961 à 1986 ; DBA-DAT (division Automobile Tourisme), 23-31-33, rue Madame-de-Sanzillon

Page 3 · 48 résultats

← Précédent