Codes de loi français

LEGIARTI000034461330

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PARTICIPANT À L'EXPÉRIMENTATION DU CHOIX DONNÉ ACADÉMIE UAI NOM DE L'ÉTABLISSEMENT COMMUNE Aix-Marseille 0040001E Collège Emile Honnoraty ANNOT Aix-Marseille 0040051J JMG Itard ORAISON Aix-Marseille 0040524Y

Article Annexe 23

Rue Paul-Valéry, du numéro 2 au numéro 8 jusqu'à l'intersection avec la rue Emile-Verhaeren. Ruisseau des Prés-Pachon, limite sud-est de la parcelle AX 299 jusqu'à l'intersection avec la rue de Gognies-Chaussée.

LEGIARTI000030463520

CHAMPAGNE-ARDENNE CH NARBONNE LANGUEDOC-ROUSSILLON POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON CENTRE HOSPITALIER ÉMILE

Article Annexe I

FR000000000001111 SCITE ENERGIES ANTILLES FR000000000001114 EDF SEI EDF Pointe des Carrières FR000000000001116 EDF SEI EDF Centrale de Bellefontaine A FR000000000001133 GAZEL ENERGIE GENERATION GAZEL ENERGIE-CENTRALE EMILE

Article Annexe I

(1) http :// www. social-sante. gouv. fr/ actualite-presse, 42/ communiques, 2322/ christian-saout-remet-a-marisol, 17973. html (2) EHESP, Glossaire multilingue de la base de données en santé publique.

Article 2-3

installations référencés “ Eiffel Champs de Mars ” (ECM), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon

Article 1

Saint-Nazaire) IV Chef d'équipe travaux publics, options réseaux, route, génie civil, terrassement 231 5 ans Institut de formation du bâtiment et des travaux publics Rhône-Alpes (IFBTP RA) ; Centre de formation des travaux publics (CFTP Emile-Pico

Article Annexe 5

III 75 221473 LH JULIEN GAËL 76 651082 FC SAMY 77 571731 BL STESSY-LAETITIA 78 899857 BL JÉSUS DE PRAGUE 3 79 716582 FC SPES 80 589986 LH BONNE BRISE 81 103451 LH P'TIT YAO 82 912376 DP LUDOVIC GEOFFRAY II 83 749688 DP ANGÉLIQUE ÉMILIE

Article Annexe 5

III 75 221473 LH JULIEN GAËL 76 651082 FC SAMY 77 571731 BL STESSY-LAETITIA 78 899857 BL JÉSUS DE PRAGUE 3 79 716582 FC SPES 80 589986 LH BONNE BRISE 81 103451 LH P'TIT YAO 82 912376 DP LUDOVIC GEOFFRAY II 83 749688 DP ANGÉLIQUE ÉMILIE

Article 1

Musée Emile Jean. Vitry-sur-Seine. Musée d'art contemporain du Val-de-Marne. Val-d'Oise (95). Argenteuil. Musée du vieil Argenteuil. Guiry-en-Vexin. Musée archéologique départemental du Val-d'Oise. L'Isle-Adam.

Article 1

Conseiller(e) bancaire clientèle de professionnels 313m 2 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB) II Coach professionnel(le) 315 3 ans Manager autrement - Centre d'études de l'Ennéagramme II Coach professionnel(le) 315 5 ans Christian

Article 1

commerce et d'industrie (CCI) du Cher ― Ecole supérieure des techniques appliquées de la communication (ESTACOM) II Dessinateur concepteur, option illustration, option infographie multimédia, option dessin animé et option bande dessinée 320v 5 ans Ecole Emile

Article ANNEXE 5

De la limite sud-est de la parcelle BO 227 à la limite sud-est des parcelles BN 398 et BN 399 puis vers l'est en limite nord des parcelles BR 297, BR 296 et BR 207 jusqu'à l'axe de la rue Emile-Basly.

Article 2-1

les zones définies conformément au plan en annexe n° 23 ; 2° Dans le département de Seine-et-Marne (77) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Chelles, situé au stade d'athlétisme Pierre Duport, parc du Souvenir Emile

Article 1

Agent technique de site patrimonial 232 3 ans EPLEFPA de Digne - Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) Carmejane V Conducteur d'engins en voirie et réseaux divers 231 3 ans Centre de formation des travaux publics (CFTP) Emile

LEGIARTI000028556868

Ce dossier doit être impérativement envoyé par courrier postal et par messagerie électronique au secrétariat du CNLE, aux adresses suivantes : Adresse postale : Christiane El Hayek, secrétariat général du CNLE, direction générale de la cohésion sociale

LEGIARTI000030366608

- Code CPU 921 Libellé CPU CPAM Nanterre Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 880007059 Finess géographiques 880006663 Etablissement CHI ÉMILE

Article ANNEXE

La Croix Pucelle. 12 476 Aulnay-sous-Bois. 0 € 57 434 € 93005WE0201 Le Gros Saule. 1 021 Aulnay-sous-Bois. 0 € 7 089 € 93059AH0027 10-32, rue d'Amiens. 10 398 Pierrefitte-sur-Seine. 831 840 € 378 575 € 93059AN0003 65, avenue Emile-Zola

Article Annexe I

-Boissier, 44000 Nantes : de 1967 à 1982 ; - ZI, 4, rue Bobby-Sands, 44800 Saint-Herblain : de 1982 à 1997 ; - Les Petites-Landes, 44360 Cordemais : de 1982 à 1997 ; - rue Emile-Ollivaud, 44400 Saint-Nazaire : de 1972 à 1997.