Codes de loi français

LEGIARTI000030541821

, Saint-Julien-Vocance, Souche (La), Usclades-et-Rieutord, Vanosc, Vocance.

LEGIARTI000025546975

Malons-et-Elze, Manduel, Molières-Cavaillac, Montaren-et-Saint-Médiers, Notre-Dame-de-la-Rouvière, Plantiers (Les), Ponteils-et-Brésis, Pujaut, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Sainte-Cécile-d'Andorge, Saint-Florent-sur-Auzonnet, Saint-Julien-de-la-Nef

LEGIARTI000048532750

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article 1

Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre. Muséum d'histoire naturelle. Rouen. Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire. Pays de la Loire Maine-et-Loire (49).

LEGIARTI000032551013

Centre hospitalier d'Aix-les-Bains Aix-les-Bains 73 Centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice Bourg-Saint-Maurice 73 Médipôle de Savoie Challes-les-Eaux 73 Clinique Herbert Aix-les-Bains 74 Centre hospitalier Annecy-Genevois, site de Saint-Julien

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Gap-Sud-Ouest, La Grave, Saint-Etienne-en-Dévoluy, Saint-Firmin, Tallard : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Aspres-sur-Buëch, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes, Châteauneuf-d'Oze, Les Costes, La Fare-en-Champsaur, Forest-Saint-Julien

Article 1

, Cussac, Dienne, Le Falgoux, Le Fau, Fontanges, Girgols, Gourdièges, Joursac, Jou-sous-Monjou, Lacapelle-Barrès, Landeyrat, Lanobre, Laroquevieille, Lascelles, Laurie, Laveissenet, Laveissière, Lavigerie, Leyvaux, Lugarde, Malbo, Mandailles-Saint-Julien

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DU TARN Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Communes de Beauvais-sur-Tescou, Cadalen, Saint-Julien-du-Puy, Sauzière-Saint-Jean (La), Sequestre (Le).

Article ANNEXE 2

A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LA TRELLE 88 APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LES RAPPES 88 APRR A0036 GLANON 21 APRR A0036 LE BOIS GUILLEROT 21 APRR A0039 PONT CHENE D'ARGENT 21 APRR A0039 PONT VAL DE SAONE 21 APRR A0043 SAINT JULIEN

Article Annexe

les candidats consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel

Article Annexe

07097 Glun. 07140 Lemps. 07152 Mauves. 07160 Monestier. 07169 Ozon. 07177 Plats. 07197 Roiffieux. 07217 Saint-Barthélemy-le-Plain. 07225 Saint-Clair. 07227 Saint-Cyr. 07245 Saint-Jean-de-Muzols. 07258 Saint-Julien-Vocance

Article 1

Paroches, Pierrefitte-sur-Aire, Pont-sur-Meuse, Rambucourt, Ranzières, Reffroy, Richecourt, Rigny-la-Salle, Rigny-Saint-Martin, Roises, Rouvrois-sur-Meuse, Rupt-devant-Saint-Mihiel, Saint-Aubin-sur-Aire, Saint-Germain-sur-Meuse, Saint-Joire, Saint-Julien-sous-les-Côtes

Article Annexe 39

Rue Julien-Boursier du numéro 2 au numéro 10. Limite est de la parcelle AV 390, parcelles section AV n°s 391 et 290 incluses. Rue de Paris du numéro 76 au numéro 50. Limites nord et est de la parcelle AV n° 297.

Article Annexe I

Introduit en 1582 pour définir une année qui soit plus proche de l'année tropique que celle du calendrier julien (Norme ISO 19108, Information géographique - Schéma temporel).

Article ANNEXE 32

l'avenue des Nations-Unies ; - avenue des Nations-Unies (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Pierre-de-Roubaix ; - rue Pierre-de-Roubaix (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'avenue Julien-Lagache

Article AOC "Pays d'Auge"

Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc

Article Annexe I

Inondation et coulées de boues du 27 au 28 mai 2012 Communes de Bouzel (1), Busséol (1), Espirat (1), Glaine-Montaigut (1), Laps (1), Moissat (1), Saint-Julien-de-Coppel.

LEGIARTI000041887670

Plan-d'Aups-Sainte-Baume (2), Pourcieux (2), Pourrières (2), Puget-sur-Argens, Puget-Ville (2), Régusse (1), Revest-les-Eaux (Le) (3), Rians (2), Rocbaron, Roquebrune-sur-Argens, Roquebrussanne (La), Rougiers (1), Saint-Antonin-du-Var (3), Sainte-Maxime, Saint-Julien

Article ANNEXE I

Saint-André-de-Lancize. 975,36 48144 Sainte-Croix-Vallée-Française. 561,41 48147 Saint-Etienne-du-Valdonnez. 1 945,42 48152 Saint-Frezal-de-Ventalon. 831,14 48155 Saint-Germain-de-Calberte. 928,93 48162 Saint-Julien-d'Arpaon