Codes de loi français

Article 223 a-II-1/50

La passerelle de navigation doit être munie d'appareils indiquant : 6.1. la vitesse et le sens de rotation de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales fixes ; 6.2. la vitesse et le pas de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales orientables. 7.

Article 2

Paoli (Lucien), conseiller d'Etat honoraire ; suppléant : M. d'Harcourt (François), conseiller d'Etat. Représentant de la Cour des comptes M. Roché (Jacques), conseiller maître ; suppléant : M.

Article 230-3.18

La timonerie doit être munie d'appareils indiquant : - la vitesse moteur ou hélice ; - le pas de l'hélice lorsque celle-ci est à pales orientables ; et - alarme en cas de diminution dangereuse de la pression d'huile de graissage. 5.

LEGIARTI000036300347

Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin, Morne-à-l'Eau, Moule (Le), Petit-Bourg, Petit-Canal, Pointe-à-Pitre, Pointe-Noire, Port-Louis, Saint-François

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier ; 4° Ecole nationale supérieure de chimie de Paris : décret n° 2015-1286 du 14 octobre 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris ; 5° Institut national universitaire Jean-François

Article Annexe III

Loire-Atlantique DDT de la Nièvre Canal du Nivernais Saône-et-Loire DDT de Saône-et-Loire Canal du Centre Saône-et-Loire DDT de Côte-d'Or Canal de Bourgogne Côte-d'Or DDT de Haute-Marne Marne domaniale, de Saint-Dizier à Vitry-le-François

Article 1

brevet de technicien supérieur maritime spécialité " maintenance des systèmes électro-navals ", est constituée comme suit : BEAUMONT Dylan, lycée professionnel maritime de Nantes CHEDMAIL Clément, lycée professionnel maritime de Nantes CLAVERIE Jean-François

Article 2

création numérique Animation Congis-sur-Thérouane Lycée Du Gué à Tresmes Espace Montereau-Fault-Yonne Lycée André Malraux Graphisme Montreuil Lycée Eugénie Cotton Graphisme Nogent-sur-Marne Lycée La Source Spectacle Saint-Maur-des-Fossés Lycée François

Article ANNEXE 14

Place Noël-Blache jusqu'à la rue François-Fabié. Rue François-Fabié des deux côtés jusqu'à la rue Picot. Rue Picot des deux côtés jusqu'à la rue Truguet, y compris les parcelles CK 194, CK 195 et CK 196.

Article Annexe 28

Limite ouest des parcelles DX 0014, DX 0009 et DX 0011 incluses jusqu'à la rue François-Couperin. Rue François-Couperin jusqu'à l'avenue de la Grand'Mare. Avenue de la Grand'Mare jusqu'à l'avenue des Quatre-Cantons.

Article Annexe

Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin. Heuilley. Canal latéral à la Marne. Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin.

LEGIARTI000028786110

Collège Les Marches de l'Occitanie PIÉGUT-PLUVIERS Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François

Article 241-5.03

Les hélices ne présentent pas de déformation ni d'arrachement de morceaux de pales. VIII. - Les anodes comportent une masse sacrificielle suffisante et sont convenablement fixées.

Article 12

Meusnier-de-Querlon, boulevard des Anglais, boulevard Lelasseur, boulevard des Frères-de-Goncourt, boulevard Gabriel-Lauriol, boulevard du Petit-Port, cours du Cens, cours de l'Erdre, pont du Général-de-la-Motte-Rouge, place Waldeck-Rousseau, rue Desaix, rue François-Farineau

Article ANNEXE 31

Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie jusqu'aux limites Ouest et Nord-Ouest de la parcelle section IT n° 23 (collège et lycée professionnel inclus) ; - limites Ouest et Nord-Ouest de la parcelle section IT n° 23 (collège et lycée professionnel inclus) jusqu'à l'avenue François-Mauriac

Article Annexe 30

Rue Clemenceau du numéro 2 au numéro 28 inclus jusqu'à la rue François-Rude. Rue François-Rude jusqu'à l'avenue Saint-Exupéry. Avenue Saint-Exupéry jusqu'au boulevard de l'Aurore.

Article 2

Pour l'application du présent article, la hauteur totale d'un aérogénérateur est définie comme la hauteur maximale séparant le niveau du sol de l'extrémité d'une pale.

LEGIARTI000049591158

ASSELINEAU François LISTE N° 16 : PAIX ET DECROISSANCE 1. M. SIMONIN Michel LISTE N° 17 : POUR UNE AUTRE EUROPE 1. M. FORTANÉ Jean-Marc LISTE N° 18 : LA DROITE POUR FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE EN EUROPE 1. M.

Article Annexe

(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe