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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

64 résultats pour « Françoise CIRRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article TABLEAU C

—

Pour un four. 20 Pour deux. 50 Et pour trois fours et au-dessus. 80 Cire (Blanchisserie de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de deux cents francs. Colle-forte (Fabrique de).

Article 1

—

ans Paris college of art II Concepteur(trice) rédacteur(trice) 321n 3 ans Sup de pub II Consultant en recrutement des agences d'emploi 315t 5 ans Sciences-U Lyon II Designer-créateur(trice) textile et mode 240 1 an FC-Ecole supérieure d'art Françoise

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Toiles cirées (fabrication de). Service des séchoirs et étuves. Industries du papier, du carton, de l'édition et de l'imprimerie Entreprises de journaux et d'information. Papier, carton et pâtes à papier (fabrication de).

Article Annexe (partie 3)

—

15159-40-7). 1069 Chlorure-de-p-toluidinium (n° CAS 540-23-8). 1108 Chlozolinate ; (RS)-3-(3,5-dichlorophényl)-5-méthyl-2,4dioxooxazolidine-5-carboxylate d'éthyle (n° CAS 84332-86-5). 643 Chrysène (n° CAS 218-01-9). 631 Cires

Article ANNEXE

—

Le rouleau filigraneur : - la cire servant de modèle de référence doit être conservée dans un lieu protégé ; - en aucun cas, la cire et les rouleaux filigraneurs destinés aux ordonnances ne doivent être utilisés pour produire d'autres documents ; - lorsque

Article Annexe I (suite)

—

X BJ (13) S 3.2.2.3 Techniques de transformation utilisées en bijouterie: - Réaliser un moule simple sans contre dépouille et obtenir une cire X Enlèvement de matière - Réaliser toute reprise et ajustage X

LEGIARTI000034461330

—

Pradeaux AHUN Limoges 0230004E Collège Jean Beaufret AUZANCES Limoges 0230005F Collège Jean Monnet BENEVENT-L'ABBAYE Limoges 0230006G Collège Marc Bloch BONNAT Limoges 0230010L Collège Jean Zay CHAMBON-SUR-VOUEIZE Limoges 0230011M Collège Françoise

Article III

—

15. 4AC 2, 60 Huiles raffinées, corps gras raffinés d'origine animale et végétale. 15. 4CB 2, 20 Enduction de tissus à base d'huiles siccatives et à base de dérivés de la cellulose ou de résines synthétiques thermoplastiques (toiles cirées

Article (suite 3)

—

potassium en solution Z S/P 3 2G Ouvert Non - - NF O Non A Non 16.2.9 Chlorure de vinylidène Y S/P 2 2G Cont Matière inerte T2 IIA Non R F-T B Oui 15.13, 15.14, 15.19.6, 16.6.1, 16.6.2 Cires

Article Annexe IV

—

Celui-ci sera effectué en cire et/ou plastiline, dans le respect des formes et de l'échelle, en conformité avec les règles en usage dans la profession.

LEGIARTI000045166922

—

25160185200014 SIVOS TROIS PALIS CHAMPMILLON 25160186000025 SIVOS ARS GIMEUX 25160231400014 SIVOS ANAIS AUSSAC TOURRIERS 25160279300019 SIVOS ANGEAC SAL ANGLES ST FORT 20000797900012 SIVOS BALLON CIRE-D'AUNIS

Article Annexe Ib

—

- C1.1 - C1.3 - C2.3 - C3.1 - C3.2 - C3.3 - C3.4 - C3.5 - C3.6 - C3.7 - C3.8 X S2.4 - Les consommables - Suivant une liste non exhaustive : - Bois ; - Cires, huiles - Fluides (air, gaz, eau, électricité, fuel) ; - Meules

Article Annexe I (suite)

—

Cire - Matériau utilisé pour réaliser un prototype. Ciselure - En bijouterie, travail exécuté à l'aide de marteaux et ciselets. Cloison - Traverse découpée, ou rapportée qui délimite un espace.

Article Annexe I

—

Moyens et ressources Fournitures (support, pierres sous pli ou sur cire) Équiper le poste en fonction de la demande (échoppes, fraises, limes, meules, meulettes, pierres à affûter, perloirs, masses, marteleuses... moyens optiques et de mesure) Documents

Article Annexe V

—

À partir du dessin gouaché, le candidat doit être capable de réaliser une maquette de présentation avec mise en couleur à l'échelle 1 à l'aide des matériaux de mise en œuvre tels que cire, plastiline ou autres. - Deuxième situation : réalisation d'une

LEGIARTI000031350582

—

Antsiranana (Diégo-Suarez) Collège français Sadi Carnot * * Madagascar Fianarantsoa Collège René Cassin * * Madagascar Fort-Dauphin Ecole primaire française * Madagascar Fort-Dauphin La Clairefontaine * Madagascar Majunga Collège français Françoise

LEGIARTI000050066316

—

d'enseignement général et technologique André Malraux - Montataire 0601870G Lycée professionnel André Malraux - Montataire 0601882V Collège Guy de Maupassant - Chaumont-en-Vexin 0602004C Collège Constant Bourgeois - Guiscard 0602077G Collège Françoise

LEGIARTI000037561715

—

) Collège français Sadi Carnot * * Madagascar Fianarantsoa Collège René Cassin * * Madagascar Fort-Dauphin Ecole primaire française * Madagascar Fort-Dauphin La Clairefontaine * * Lycée : séries ES et S Madagascar Majunga Collège français Françoise

LEGIARTI000032850921

—

Antsiranana (Diégo-Suarez) Collège français Sadi Carnot * * Madagascar Fianarantsoa Collège René Cassin * * Madagascar Fort-Dauphin Ecole primaire française * Madagascar Fort-Dauphin La Clairefontaine * Madagascar Majunga Collège français Françoise

LEGIARTI000035979744

—

* Madagascar Antsiranana Collège français Sadi Carnot * * Madagascar Fianarantsoa Collège René Cassin * * Madagascar Fort-Dauphin Ecole primaire française * Madagascar Fort-Dauphin La Clairefontaine * Madagascar Majunga Collège français Françoise

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