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Codes de loi français

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85 résultats pour « Hugo Van Cauwenberbe »

ARTICLE

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EXTRAIT

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LEGIARTI000036612206

—

Geoffroy, 1818 : Taphien de Maurice, Chauve-souris à ventre blanc Famille des Molossidae (Chiroptères) Mormopterus francoismoutoui (Goodman, Jansen van Vuuren, Ratrimomanarico, Probst et Bowie, 2008) : Tadaride de La Réunion, Petit Molosse de La Réunion

Article Annexe I

—

FLORENTINE Auray AY 181809 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GUELER Concarneau CC 642564P GWALARN Nantes NA 335606 HUGO

Article 1

—

Les vans et caravanes répondant à ces conditions sont admis. La réglementation prévue par le code de la route en ce qui concerne les PTAC et PTRA doit être respectée.

LEGIARTI000050802675

—

placage et de panneaux de bois 16.22Z Fabrication de parquets assemblés 16.23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries 16.24Z Fabrication d'emballages en bois 16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Sernin, Saint-Sylvestre, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Sainte-Marguerite-Lafigère, (Les) Salelles, Sanilhac, Sceautres, Silhac, (La) Souche, Tauriers, Thueyts, Toulaud, Ucel, Valgorge, Vals-les-Bains, (Les) Vans

Article Annexe 2

—

362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY Saint-Malo SM 929577 FLEUR DE SEL Vannes VA 33365 FLORENTINE Auray AY 181809 FRINGUANT Marseille MA 359573 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GWALARN Nantes NA 335606 HUGO

Article ANNEXE

—

et sparterie. 16. 1 Sciage et rabotage du bois. 16. 10 Sciage et rabotage du bois. 16. 10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation. 16. 10B Imprégnation du bois. 16. 2 Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie

LEGIARTI000031350582

—

maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000037561715

—

Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000032850921

—

Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000035979744

—

Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

Article Annexe

—

-Van-Gogh, Neuilly-Plaisance (93) Section C n° 3361 9 086 850 104 Bâtiment ORLYVAL, bâtiment administratif d'Orlyval Chemin de Fresnes, Wissous (91) Section C n° 94 pour partie 273 312 105 Immeuble MICHEL BIZOT, logistique et génie climatique 37,

LEGIARTI000034461330

—

0630038Z Collège René Cassin MANZAT Clermont-Ferrand 0630039A Collège Louise Michel MARINGUES Clermont-Ferrand 0630046H Collège Nestor Perret PIONSAT Clermont-Ferrand 0630047J Collège Le Grand Pré PONTAUMUR Clermont-Ferrand 0630074N Collège Victor Hugo

LEGIARTI000050802679

—

placage et de panneaux de bois 16.22Z Fabrication de parquets assemblés 16.23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries 16.24Z Fabrication d'emballages en bois 16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie

LEGIARTI000039240198

—

professionnel Myriam Toulouse Etablissement régional d'enseignement adapté Villefranche-de-Rouergue Académie de Versailles Collège Daubigny Auvers Collège Louis Hayet Cormeilles-en-Parisis Lycée professionnel Nadar Draveil Collège Victor Hugo

Article Annexe

—

Neuilly-Plaisance 77 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 26 à 32, boulevard Gallieni. 78 Immeuble des services techniques : 10 à 12, rue Vincent-Van-Gogh.

Article (1 à 4)

—

SAINT-QUENTIN 2 Rue de Paris Rue de la Chaussée Romaine SAINT-QUENTIN Boulevard Victor Hugo SAINT-QUENTIN 2 Rue du Général Leclerc Place de la République SOISSONS Rond-point des Etats-Unis SOISSONS

Article ANNEXE 6

—

place de l'Eglise ; - place de l'Eglise jusqu'à la rue du Maréchal-Gallieni ; - rue du Maréchal-Gallieni vers le Nord jusqu'aux limites de sections AS/AW ; - limites de sections AS/AW jusqu'aux limites de sections AX/AW en traversant le cours Victor-Hugo

Article (80 à 89)

—

Hugo VC Avenue Général de Gaulle VALREAS VC Route de Taulignan VALREAS 84 VC Route de Taulignan VC V.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-21-90 Ustensiles de ménage en bois. 46-01-20 Nattes, paillassons et claies en matières végétales. 46-02 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du

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