Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
879 résultats pour « Isabelle TESTE »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
879 résultats pour « Isabelle TESTE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
des tests susmentionnés.
Article 6-1
Ces derniers passent, dans des conditions garantissant leur anonymat, un test psychotechnique destiné à permettre une évaluation de leur profil psychologique.
Article 7
L'original de l'attestation ainsi qu'une copie destinée au dossier de demande d'admission portant résultat des candidats au test destiné à évaluer le niveau de compréhension de la langue française et à l'épreuve d'expression écrite sont communiqués par
Article R5125-33-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 50
unique dite “ IUD ” du test mentionné au 2° si ce code est disponible ou, à défaut, les informations suivantes : a) Le nom du fabricant ; b) La référence et le numéro de lot du test ; 4° La dénomination du médicament délivré le cas échéant, ainsi
Article Annexe I
LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS
Article Annexe II
TEST D'EXIGENCE PRÉALABLE
Article 9
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais expérimental d'hélicoptères est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne
Article 9
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais d'avions légers est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER.
Article 9
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais d'avions est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne M supérieure ou
Article 9
a) Le candidat au brevet d'ingénieur navigant d'essais est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER.
Article 9
a) Le candidat au brevet de mécanicien navigant d'essais est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne M supérieure
Article Annexe II : Tableau n° 70
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.
Article 47-12
Tests de bon fonctionnement du véhicule de service.
Article 4
des tests d'exigences préalables mentionnés ci-dessus.
Article 3
des tests susmentionnés.
Article 4
du test susmentionné.
Article A322-3-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 27 > 21
Ce test peut être réalisé avec ou sans brassière de sécurité. II.
Article 3
d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du karaté et disciplines associées ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluation du test d'exigences préalables mentionné ci-dessus.
Article 14
L'épreuve d'admissibilité est une épreuve écrite, conçue sous la forme de tests professionnalisés : questionnaires à choix multiples, fiches techniques, tableaux, grilles, diagrammes, schémas ou croquis à analyser, à remplir ou à compléter, questions
Article 26
Processus d'évaluation technique des centres de tests
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