Par conséquent, la SCI 370 Jean Jaurès sera condamnée à payer à Mme [M] [J], à M.

n'ayant pas donné lieu à rémunération ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales mises à la charge de la société Janfre

Januar 2021.###

Januar 2022.###

Januar 2024.###

N... a confié un véhicule automobile de marque Jaguar à M. C... (le garagiste), en vue d'une réparation.

K... et les époux X... de Jaurias, aux droits desquels se trouvent leurs héritiers, ont consenti, le 14 juin 1911 à M.

X..., propriétaire de deux véhicules de marque Jaguar et Mercédès d'une puissance fiscale supérieure à seize chevaux fiscaux, a réclamé la restitution de la taxe spéciale acquittée pour les années 1986

conducteur d'un véhicule, d'avoir refusé de se soumettre aux vérifications prescrites et concernant le véhicule ou sa personne ; "aux motifs qu'il est constant que c'est le conducteur d'un véhicule Jaguar

Januar 2019.

Januar 2023.###

Jean-Marie Z..., 2 / Mme Amélie Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 2000 par la cour d'appel de Pau, au profit : 1 / de la société Janus, société

dessins des deux logos de la marque déposée sous ce nom, des deux textes de présentation reproduits en bas de la page 32, de l'ensemble constitué par la réunion des noms des parfums de la gamme soOud : AL JANA

Subisidiairement, il sollicite la désignation d’un expert afin de déterminer les vices et défauts de fonctionnement de son véhicule automobile de type de type Jaguar immatriculé HB 079 WB.

X..., en juin 1989, un véhicule Jaguar d'occasion, pour le prix de 65 000 francs, à la suite d'une annonce ; que le véhicule s'étant très vite révélé inutilisable, des réparations ont été effectuées, le

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Vedettes armoricaines qui avait fait l'objet d'une contrainte douanière d'une certaine somme d'argent au titre des droits de stationnement de son navire "Jaguar

(l'acquéreur) a acquis de la société Manon Motors (le vendeur), anciennement dénommée RLV auto, une automobile de marque Jaguar ayant parcouru 87 500 kilomètres, moyennant un prix de 10 900 euros ; qu'il

condamnant à diverses peines et le déclarant responsable à concurrence des trois quarts des conséquences dommageables découlant de ces infractions ; "aux motifs que Yann B... a été heurté par le véhicule Jaguar

suivant : Sur le moyen unique, relevé d'office, après avis donné aux parties : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 30 juin 2004), que le syndicat des copropriétaires de la résidence Jean Jaurès

Campos Sánchez-Bordona főtanácsnok indítványa, az ismertetés napja: 2017. január 25.