Codes de loi français

Article Annexe I

13,0 0 Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 13,9 2,6 0 TOTAL OP DU SUD 78,0 15,6 0 OP SATHOAN Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : JEAN

Article Annexe

: – à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, 6, place du Colonel-Bourgoin, Paris (12e) ; – à la préfecture de la Drôme ; – à la direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement, 2, rue Antoine-Charial

Article Annexe

de l'écrit, Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, 1996 ; - Rioux (Jean-Pierre) et Sirinelli (Jean-François) (dir.), Histoire culturelle de la France, t. 4, Le temps des masses, Paris, Le Seuil, 1996 ( L'Univers historique ) ; - Rouault

Article Annexe 33

Avenue de Paris côté impair jusqu'à la rue Jean-Jacques-Rousseau. Rue Jean-Jacques-Rousseau côté impair jusqu'au boulevard Jeanne-d'Arc. Boulevard Jeanne-d'Arc côté pair jusqu'à la rue Ernest-Lavisse.

Article 74

immobiliers et mobiliers appartenant aux écoles de reconversion professionnelle relevant de l'Office national des combattants et des victimes de guerre ou mis à sa disposition par l'Etat sont transférés en pleine propriété à l'établissement public national Antoine

Article 8

Fraissé-des-Corbières, Jonquières, Lagrasse, Lairière, Lanet, Laroque-de-Fa, Luc-sur-Orbieu, Maisons, Massac, Montgaillard, Montjoi, Montséret, Mouthoumet, Padern, Palairac, Paziols, Quintillan, Ribaute, Rouffiac-des-Corbières, Saint-André-de-Roquelongue, Saint-Jean-de-Barrou

Article Annexe 8

TR1) CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000639926 CORAIL CC FRA000683453 CLAUDE MOINIER II LO FRA000683454 PIERRE-JACQUES

Article D211-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 15 > 75

zootechnique de Rambouillet (Yvelines) ; b) Lycée professionnel agricole de Wallis et Futuna ; c) Lycée agricole de Mayotte. 2° Pour les établissements relevant du ministère de l'éducation nationale : a) (supprimé) ; b à f (Abrogés) ; g) Lycée d'Etat Jean

LEGIARTI000025707260

Liste des établissements de santé autorisés à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ES VILLE D'IMPLANTATION 974 Clinique Sainte-Clotilde Saint-Denis 974 Groupe hospitalier Est Réunion Saint-Benoît 974 Clinique Jeanne-d'Arc

Article Annexe 41

Rue Pierre-et-Marie-Curie jusqu'à la limite sud des parcelles section HL n°s 137 et 138. Route de Thionville jusqu'à la limite sud de la parcelle HL 30.

Article 2

unité éducative de milieu ouvert à Narbonne, dénommée “ UEMO de Narbonne ”, sise immeuble “ Les Miroirs ”, 6, avenue Maréchal-Juin, 11100 Narbonne ; - une unité éducative de milieu ouvert à Carcassonne, dénommée “ UEMO de Carcassonne ”, sise 46, rue Antoine-Marty

Article 7

Juignettes, Le Lesme, Marbois, Mélicourt, Mesnil-Rousset, Montreuil-l'Argillé, Neaufles-Auvergny, La Neuve-Lyre, Notre-Dame-du-Hamel, Rugles, Saint-Agnan-de-Cernières, Saint-Antonin-de-Sommaire, Saint-Aubin-du-Thenney, Saint-Denis-d'Augerons, Saint-Jean-du-Thenney

Article 1

Frétigny, La Bazoche-Gouet, La Croix-du-Perche, La Ferté-Vidame, La Gaudaine, La Loupe, Les Etilleux, Manou, Margon, Marolles-les-Buis, Meaucé, Miermaigne, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Saint-Bomer, Saint-Denis-d'Authou, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte

Article 3

Département des Landes Dax, Mont-de-Marsan, Saint-Paul-lès-Dax et Saint-Pierre-du-Mont. Département des Pyrénées-Atlantiques Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart, Billère, Bizanos, Boucau, Gelos, Ghétary, Jurançon, Lons, Pau et Saint-Jean-de-Luz.

Article ANNEXE III

Parcelles sur lesquelles les cultures de graminées ou de légumineuses à l'irrigation gravitaire sont autorisées : COMMUNE SECTION PARCELLE LIEUDIT SUPERFICIE CULTIVABLE Salon-de-Provence DR 4app Saint-Jean Nord 8 ha 26 a 90

Article Annexe 1

Avenue Jean-Mantelet n° 12 (parcelle BI 8 comprise). Avenue Jean-Mantelet n°s 5, 9 et 21 (parcelle BH 75 comprise) et rue des Tisons n°s 223 à 235 (parcelle BH 12 comprise). Limite ouest de la parcelle BH 75.

Article 26

L'article 1er du décret du 13 juin 1955 relatif à l'établissement national de bienfaisance Antoine-Koenigswarter et le décret n° 89-359 du 1er juin 1989 relatif à l'établissement public Antoine-Koenigswarter sont abrogés.

Article 2

Vitry-sur-Seine Lycée Adolphe Chérioux Espace VERSAILLES Boulogne-Billancourt Lycée Jacques Prévert Numérique Colombes Lycée Claude Garamont Graphisme Courcouronnes Lycée Georges Brassens Evénement Sartrouville Lycée Jules Verne Spectacle Sèvres Lycée Jean-Pierre

Article Annexe I

PORT 72,4 0 OP SATHOAN 900265 JEAN MARIE CHRISTIAN 6 99,2 0 900270 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 99,2 0 925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 72,0 0 923752 ST SOPHIE FRANÇOIS 3 66,0 0 819571 JANVIER GIORDANO

Article ANNEXE

Cromlech de Saint-Pierre. 56 Saint-Pierre-Quiberon Dolmen de Roc-en-Aud (ou du Roc'h). 56 Saint-Pierre-Quiberon Dolmen du Port-Blanc. 56 Saint-Pierre-Quiberon Alignements de Saint-Pierre.