Faculté de droit. 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex. 21, square Jules-Bocquet, 80000 Amiens. 6, allée Eugène-Delacroix, espace du Palais, 76000 Rouen. Lille.

Article ANNEXE 4

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Limite nord de la parcelle BC 89 jusqu'à la limite ouest de la parcelle BC 128 (traversée de la route nationale n° 455 dite liaison Douai-Valenciennes), jusqu'à l'avenue Jules-Guesde.

LEGIARTI000029214672

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Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués NOM PAYS VILLE ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria Afrique du Sud Johannesburg * (1)

Article 1

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Comptoirs des briquettes de lignite. Consortium immobilier de France (C.I.F.). Coparex. Corai. Crédit naval. De Baecque, Beau, Hieaux et Cie. Egefic. Eurafricaine pharmaceutique. Europe (L'). Fininvest. Française de brasserie.

Article Annexe 4

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Nauticast 15 MAX GUERDIN ET SES FILS 13, rue de Clermont- -OceanSat Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-209) (*) 16 NAUTOR VILLEFRANCHE Maison Cantonnière- -SIMRAD V5035 Class A/ Inland AIS (R-4-303) 17 PROMAT SECURITE 68, boulevard Jules-Durand

Article Annexe 3

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Valenciennes, La Sentinelle Rue Valentin-Conrart jusqu'à la rue Jules-Mousseron. Rue Jules-Mousseron puis limite est de la parcelle AB 336 (limite communale de La Sentinelle) jusqu'à la rue Lomprez (CD 470).

Article ANNEXE 10

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de la Vieille-Montagne-de-Clichy ; - chemin de la Vieille-Montagne-de-Clichy jusqu'à l'avenue de Sévigné ; - avenue de Sévigné jusqu'à l'allée de Bellevue ; - allée de Bellevue jusqu'à la route Stratégique ; - route Stratégique jusqu'à l'allée Jules-Vallès

LEGIARTI000031350582

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PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française

LEGIARTI000037561715

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LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du

LEGIARTI000032850921

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LEGIARTI000035979744

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ANNEXE PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe

Article 3

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La disposition qui précède s'applique également aux travailleurs du moulage dans les tuileries et briqueteries dans lesquelles le travail du moulage est suspendu chaque année trois mois au moins.

LEGIARTI000021087140

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Ex 4401.30 Déchets et débris de bois, non agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.

Article ANNEXE 6

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-Lopez et Jules-Martin (qui devient la rue Henri-Manigart). Rues R.-Lopez et Jules-Martin (ou rue Henri-Manigart) jusqu'à la rue Léopold-Rechossière.

Article ANNEXE 6

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la rue François-Villon, parcelles section AL n°s 178, 199 et 200 et section n°s AO 226, 228, 306, 307 et 308 au nord de l'allée René-Cassagne (incluses) ; - rue François-Villon jusqu'à la rue Edouard-Herriot ; - rue Edouard-Herriot jusqu'à la rue Jules-Ferry

Article Annexe 3

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pression atmosphérique moyenne de 1 013 hectopascals) UNITÉ PHYSIQUE EN kWh (PCI) par litre Pétrole brut, gazole, fioul domestique UNITÉ PHYSIQUE EN kWh (PCI) par tonne Houille Coke de houille Agglomérés et briquettes

Article 2

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au 4 août 2024, la piscine Georges-Vallerey, située 148, avenue Gambetta, 75020 Paris ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le stade Pierre-de-Coubertin, situé 82, avenue Georges-Lafont, 75016 Paris ; - du 19 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Jules-Ladoumègue

Article 2-1

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départemental de l'Essonne, situé au stade Robert Bobin, rue de Paris, 91070 Bondoufle ; 5° Dans le département des Hauts-de-Seine (92) : - du 27 juillet au 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Colombes, situé au parc Caillebotte, 70, rue Jules-Michelet

Article ANNEXE

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Somain Cité de Sessevalle Téteghem Degroote Tourcoing Epidème (1) (Roubaix Nord) (1) La Bourgogne ; Le Pont Rompu Valenciennes Secteur intercommunal (1) : Dutemple, Saint Waast, Chasse Royale ; Faubourg de Cambrai, La Briquette

Article 1

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ansSociété internationale de gestion éducative-SIGE-VisartIISecrétaire de rédaction3215 ansL 'Ecole multimédiaIIOstéopathe3313 ansCollège ostéopathique du Pays basque (COPB) IIResponsable de formation (DURF) 333 p5 ansUniversité de Picardie Jules

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