Codes de loi français

Article ANNEXE 7

-Péri inclus), passage faisant limite des parcelles entre les parcelles DN 89 et DN 90 jusqu'à la rue Jules-Appert ; - rue de l'Etang jusqu'à l'avenue Salvador-Allende ; - rue Salvador-Allende (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue)

Article 1

CCI) de Rouen III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 5 ans Université d'Avignon et des pays de Vaucluse ; université de Lille-I ; université de Lille-III ; université du Maine Le Mans-Laval ; université de Nancy-II ; université de Picardie Jules

Article Annexe I

Delile Leguminosae Acacia du Nil fruit, écorce, gomme Acacia senegal (L.) Willd. Leguminosae Acacia, Gommier blanc gomme de tronc et de branche méthyleugénol Achillea millefolium L.

Article ANNEXE 33

Saint-Dizier (département de la Haute-Marne) : Le Vert-Bois, Le Grand-Lachat - rue des Alouettes jusqu'à la rue André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à la rue Jules-Renard ; - rue Jules-Renard jusqu'à

Article Annexe

Faculté de droit. 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex. 21, square Jules-Bocquet, 80000 Amiens. 6, allée Eugène-Delacroix, espace du Palais, 76000 Rouen. Lille.

Article ANNEXE 4

Limite nord de la parcelle BC 89 jusqu'à la limite ouest de la parcelle BC 128 (traversée de la route nationale n° 455 dite liaison Douai-Valenciennes), jusqu'à l'avenue Jules-Guesde.

LEGIARTI000029214672

Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués NOM PAYS VILLE ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria Afrique du Sud Johannesburg * (1)

Article Annexe 4

Nauticast 15 MAX GUERDIN ET SES FILS 13, rue de Clermont- -OceanSat Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-209) (*) 16 NAUTOR VILLEFRANCHE Maison Cantonnière- -SIMRAD V5035 Class A/ Inland AIS (R-4-303) 17 PROMAT SECURITE 68, boulevard Jules-Durand

Article Annexe 3

Valenciennes, La Sentinelle Rue Valentin-Conrart jusqu'à la rue Jules-Mousseron. Rue Jules-Mousseron puis limite est de la parcelle AB 336 (limite communale de La Sentinelle) jusqu'à la rue Lomprez (CD 470).

Article ANNEXE 10

de la Vieille-Montagne-de-Clichy ; - chemin de la Vieille-Montagne-de-Clichy jusqu'à l'avenue de Sévigné ; - avenue de Sévigné jusqu'à l'allée de Bellevue ; - allée de Bellevue jusqu'à la route Stratégique ; - route Stratégique jusqu'à l'allée Jules-Vallès

LEGIARTI000031350582

PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne et son annexe Miriam Makeba de Pretoria * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française

LEGIARTI000037561715

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du

LEGIARTI000032850921

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER HOMOLOGUÉS PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du

LEGIARTI000035979744

ANNEXE PAYS VILLE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT ÉCOLE COLLÈGE LYCÉE OBSERVATIONS Afrique du Sud Johannesburg Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe

Article ANNEXE 6

-Lopez et Jules-Martin (qui devient la rue Henri-Manigart). Rues R.-Lopez et Jules-Martin (ou rue Henri-Manigart) jusqu'à la rue Léopold-Rechossière.

Article ANNEXE 6

la rue François-Villon, parcelles section AL n°s 178, 199 et 200 et section n°s AO 226, 228, 306, 307 et 308 au nord de l'allée René-Cassagne (incluses) ; - rue François-Villon jusqu'à la rue Edouard-Herriot ; - rue Edouard-Herriot jusqu'à la rue Jules-Ferry

Article 2

au 4 août 2024, la piscine Georges-Vallerey, située 148, avenue Gambetta, 75020 Paris ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le stade Pierre-de-Coubertin, situé 82, avenue Georges-Lafont, 75016 Paris ; - du 19 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Jules-Ladoumègue

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Il peut être fait obligation aux metteurs sur le marché de ces produits d'organiser un mécanisme de reprise financée des déchets qui en sont issus ; 20° Les gommes à mâcher synthétiques non biodégradables, à compter du 1er janvier 2024 ; 21° Les textiles

Article 2-1

départemental de l'Essonne, situé au stade Robert Bobin, rue de Paris, 91070 Bondoufle ; 5° Dans le département des Hauts-de-Seine (92) : - du 27 juillet au 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Colombes, situé au parc Caillebotte, 70, rue Jules-Michelet