Codes de loi français

Article ANNEXE 6

la rue François-Villon, parcelles section AL n°s 178, 199 et 200 et section n°s AO 226, 228, 306, 307 et 308 au nord de l'allée René-Cassagne (incluses) ; - rue François-Villon jusqu'à la rue Edouard-Herriot ; - rue Edouard-Herriot jusqu'à la rue Jules-Ferry

Article 2

au 4 août 2024, la piscine Georges-Vallerey, située 148, avenue Gambetta, 75020 Paris ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le stade Pierre-de-Coubertin, situé 82, avenue Georges-Lafont, 75016 Paris ; - du 19 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Jules-Ladoumègue

Article 2-1

départemental de l'Essonne, situé au stade Robert Bobin, rue de Paris, 91070 Bondoufle ; 5° Dans le département des Hauts-de-Seine (92) : - du 27 juillet au 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Colombes, situé au parc Caillebotte, 70, rue Jules-Michelet

Article 1

ansSociété internationale de gestion éducative-SIGE-VisartIISecrétaire de rédaction3215 ansL 'Ecole multimédiaIIOstéopathe3313 ansCollège ostéopathique du Pays basque (COPB) IIResponsable de formation (DURF) 333 p5 ansUniversité de Picardie Jules

Article Annexe 17

Traversée de la rue Jules-Fernez. Limite ouest des parcelles section BD n°s 915, 96, 928, 930, 932, 934 et 84 jusqu'au boulevard des Frères-Leterme. Traversée du boulevard des Frères-Leterme.

Article 1

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Toiletteur canin 212 t 2 ans Union nationale des centres de formation en toilettage (UNCFT) V Agent technique cordiste 230 r 5 ans Lycée polyvalent Jules

Article 2-4

départemental Georges Valbon, 55, avenue Waldeck-Rochet, 93120 La Courneuve ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Stains, situé au parc derrière la piscine René Rousseau, 8, avenue Jules-Guesde

Article 1

II Responsable de formation (DURF). 333n 5 ans Université de Picardie - Jules Verne, direction de l'éducation permanente.

LEGIARTI000030463520

PAYS DE LA LOIRE POLYCLINIQUE DE L'EUROPE PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE SAINT-AUGUSTIN PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE MUTUALISTE JULES

Article ANNEXE

rue Constant-Coquelin. 21 Vitry-sur-Seine. 1 € 3 375,50 € 94081CJ0002 23, cours Lathan. 200 Vitry-sur-Seine. 11 200 € 10 285,98 € 94081CO0114 46 bis, rue Camille-Blanc. 25 Vitry-sur-Seine. 1 € 0,02 € 94081DI0005 15, quai Jules-Guesde

Article 1

NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Ouvrier professionnel de la chaux dans le bâtiment 230r 5 ans Lycée polyvalent Jules Algoud, GRETA Viva 5 V Auxiliaire de gérontologie 332t 5 ans

Article 1

de formation et de rééducation professionnelle ; Institut public pour déficients visuels des Hauts Thébaudières : centre de réadaptation professionnelle-Les Hauts ThébaudièresIVSommelier de restauration internationale334t5 ansLycée polyvalent Jules

LEGIARTI000039240198

Collège Albert Lougnon Saint-Paul Collège Célimène Gaudieux La Saline Lycée professionnel Vue Belle La Saline Collège Mahé de La Bourdonnais Sainte-Clotilde Lycée Le Verger Sainte-Marie Académie de Lille Collège Vauban Calais Collège Jules

Article 1

l'orthopédie française (SNOF) III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 3 ans Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse ; Université Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine ; Université de Picardie Jules

Article 1

V Agent d'accompagnement auprès des personnes âgées et personnes dépendantes (AAPAPD). 330s 5 ans Lycée Jules Algoud. ― GRETA Viva 5 ; pôle formation santé ; lycée du bâtiment de Toulouse. ― GRETA Garonne ; lycée Tristan Corbière. ― GRETA de Bretagne

Article (21 à 29)

MIREBEAU-SUR-BEZE 21 D 903 D 901 IS-SUR-TILLE D 974 DIJON 21 D 954 D 980 SEMUR-EN-AUXOIS Extrémité TOUTRY 21 D 18 D 23 TAILLY Extrémité MERCEUIL 21 Boulevard Jules

Article ANNEXE

Noës-près-Troyes Chantereigne Montvilliers (1) Pont-Sainte-Marie Les 20 Arpents Romilly-sur-Seine Nouveau Romilly Saint-André-les-Vergers Maugout Troyes Chantereigne Montvilliers (1) ; Les Chartreux ; Point-du-Jour ; Vouldy, Jules-Guesde

Article 2-3

au 10 août 2024 puis du 20 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “ Centre Aquatique Olympique ” (AQC), situés dans le périmètre formé par l'avenue du Président-Wilson, l'A86, le boulevard Anatole-France et la rue Jules-Saulnier

LEGIARTI000050672766

Tarn-et-Garonne 2022_LOT4_ZN_32_01 Solomiac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre 530813 6302997 2022_LOT4_ZN_32_01_S1 1 En Naoua (Maubec) 532163 6301880 2023_03_72-01 Pays de la Loire Sarthe 2022_LOT4_ZN_72_06 Dureil FREE MOBILE/ORANGE 4 rue Jules

Article Annexe II

Jeanne-d'Arc et 80, rue du 29-juillet, 62100 Calais, de 1958 à 1993 ; SCREG, avenue de la Gironde, 59640 Petite-Synthe Dunkerque : de 1974 à 1993 ; Scora, rue de l'Usine, 62192 Caffiers : de 1960 à 1977 ; SI Energie, ex-Stein Industrie/ GEC Alstom, 1 ter, rue Jules-Guesde