Honneurs exceptionnels. Drapeau (ou étendard) présent, l'hymne national est exécuté intégralement. Le drapeau (ou étendard) salue le Président de la République.

Article 27

—

Ils reçoivent ensuite les honneurs civils d'après les dispositions suivantes : 1° Lorsque le premier président de la Cour de cassation ou le procureur général près la même cour est installé, les délégations de la cour d'appel et de chacun des tribunaux

Article 1

—

Charmensac, Chastel-sur-Murat, Chavagnac, Cheylade, Le Claux, Collandres, Condat-en-Feniers, Cussac, Dienne, Le Falgoux, Le Fau, Fontanges, Girgols, Gourdièges, Joursac, Jou-sous-Monjou, Lacapelle-Barrès, Landeyrat, Lanobre, Laroquevieille, Lascelles, Laurie

LEGIARTI000049591158

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Mme PATAS D'ILLIERS Laure LISTE N° 38 : LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE 1. M. GRUDÉ Patrice

Article 1

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Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Sweetstar Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Pêche proprement dite plate ASFPBF0492 Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Pommier

Article 1

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proprement dites plates Flatreine Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Flatstar Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Poirier européen Roksolana Volodymyr Kopan (UA) SNC Elaris Pommier

Article Annexe II

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milieu spécifique, suspension...) 4 N Résistance aux fongicides 40.1 Botrytis sur toutes cultures (Imides cycliques) 3 N 40.2 Botrytis sur toutes cultures (Imides cycliques, B.M.C., Sumico) 4 N 41 Tavelure sur pommier

Article 6

—

Toute personne physique ou morale dispose d'un droit de réponse dans le cas où les imputations susceptibles de porter atteinte à son honneur ou à sa réputation auraient été diffusées dans le cadre d'une activité de communication audiovisuelle.

Article Annexe, art. 43

—

La démission provoquée par une modification des relations entre le Directeur Général et les autorités de la Chambre de nature à créer, pour l'intéressé, une situation portant atteinte à son honneur ou à sa réputation, une diminution importante de ses

Article (92 à 94)

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SAINT-MANDÉ Limite département 94/75 VINCENNES 94 Avenue de la Pépinière Limite département 94/75 FONTENAY-SOUS-BOIS D 143B VINCENNES 94 D 143B Avenue de la Pépinière FONTENAY-SOUS-BOIS Rue des Pommiers

Article R242-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 65

Code rural (nouveau)

activités de vétérinaire ; 4° Une déclaration manuscrite rédigée en langue française par laquelle, sous la foi du serment, l'intéressé déclare avoir eu connaissance du code de déontologie vétérinaire et s'engage à exercer sa profession avec conscience, honneur

Article 3

—

Saint-Bonnet-les-Oules, Saint-Cyr-les-Vignes, Saint-Galmier, Saint-Laurent-la-Conche, Salt-en-Donzy, Valeille, Veauche, Boisset-lès-Montrond, Bonson, Chalain-le-Comtal, Craintilleux, Grézieux-le-Fromental, L'Hopital-le-Grand, Magneux-Haute-Rive, Moingt-Montbrison Pommiers

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 66 > 07

Code de la sécurité intérieure

personne, qu'elle soit ou non en activité et quelle que soit son activité professionnelle, peut devenir sapeur-pompier volontaire, sous réserve de satisfaire aux conditions d'engagement : En tant que sapeur-pompier volontaire, je m'engage à servir avec honneur

Article Annexe

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Montchaboud. 38256 Montferrat. 38270 La Murette. 38271 Murianette. 38277 Notre-Dame-de-Commiers. 38279 Notre-Dame-de-Mésage. 38281 Noyarey. 38287 Oyeu. 38292 Paladru. 38305 Le Pin. 38309 Poisat. 38312 Pommiers-la-Placette

Article ANNEXE V

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Les visites individuelles prévues par le présent décret et par les décrets et arrêtés relatifs aux cérémonies publiques, préséances et honneurs sont dénommées visites officielles. Elles sont obligatoires.

Article Annexe 2

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Het Leven Saint-Nazaire SN D65121 Icare Audierne AD 361817 Jill Marseille MA 569319 L'attrape-Cœurs Sète ST 251797 L'Iroise Toulon TL 283289 La Granvillaise Cherbourg CH 775501 La Horaine Paimpol PL 333226 Laissa Ana Nice NI C40148 Laurie

Article B

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Puceron cendré du pommier: parties aériennes des rosacées à pépin. Réunion. Eldana saccharina (lépidoptère). Foreur de la canne : tiges de canne à sucre, maïs. Réunion. Eupoecilia ambiguella (lépidoptère).

LEGIARTI000020648453

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Indemnisation des arrachages des pommiers à cidre et des poiriers à poiré. Dégrèvements des carburants agricoles. Remboursement à la caisse nationale de crédit agricole.

LEGIARTI000023732832

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Fleurie, Frontenas, Gleizé, Jarnioux, Juliénas, Jullié, Lacenas, Lachassagne, Lancié, Lantignié, Légny, Létra, Liergues, Limas, Lozanne, Lucenay, Marchampt, Marcy, Moiré, Montmelas-Saint-Sorlin, Morancé, Nuelles, Odenas, Oingt, Les Olmes, Le Perréon, Pommiers

Article B

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Tordeuse du goyavier, pommier, pécher. Réunion. Stephanitis typicus (hétéroptère). Punaise phytophage sur cocotier, bananier, ananas et camphriers, agent vecteur du flétrissement foliaire sur palmiers et cocotiers. Réunion.

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