dont le siège est ..., en cassation de l'ordonnance de taxe n° 335 rendue le 27 mars 1997 par le Premier Président de la cour d'appel de Rennes, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Leroyer-Barbarat

Selon devis en date du 25 octobre 2015, ils ont commandé, auprès du magasin Leroy Merlin d'[Localité 5], huit fenêtres de trois différentes tailles.

francs, a été supportée par cette dernière ; "qu'il a, par la suite, remis à Corso, pour paiement sur les fonds sociaux, plusieurs factures de matériel de bricolage émanant de Monsieur Bricolage ou de Leroy

Leroy Merlin [Localité 3], après débats en l'audience publique du 26 février 2025 où étaient présents M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 23 novembre 1999), que la société Leroy

relative à la prise de contrôle conjointe de la société Hotei par les consorts Leroy et la société ITM Entreprises

incident, réunis : Attendu qu'ayant acquis de la société Trigano un pavillon construit par l'entreprise Houot suivant la conception architecturale de la société civile professionnelle Blancard de Lery

LEROY MERLIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie ARNAUD Me Gilles ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

été établi que l'achat d'une " pince-monseigneur " d'une pince à décoffrer, d'une lampe de poche, et de tournevis de marque " Ega " du type de ceux retrouvés sur les lieux, a été réglé au magasin " Leroy

Leroy, les conclusions de M.

cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Les Constructions électroniques de Beaucourt (CEB), société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Leroy-Somer

Nicole Leroy, demeurant Résidence les Fleurs, le Camélia, App. 56, ... à Caudebec-en-Caux (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale

versées à des copropriétaires étaient liées à l'exécution défectueuse de ses travaux par la société Bocher Leroy.

Macouria, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre détachée de Cayenne, civile et commerciale), au profit de la société civile immobilière (SCI) Leroy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° W 94-19.094 formé par la société Leroy Merlin, dont le siège est ...,

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame Corinne BOULOGNE, Présidente de Chambre, et Mme Isabelle LEROY

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 21 mai 2026, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame Corinne BOULOGNE, Présidente de Chambre, et Mme Isabelle LEROY

siège est à la préfecture de Savoie, 73000 Chambéry, 3°/ de la société Pomagalski, dont le siège est ..., 4°/ de la société Creissels Denis, dont le siège est ..., 5°/ de la société Moteurs Leroy