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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c8
28 janvier 2011
28 janvier 2011
Monsieur Michel X... Formule exécutoire le : à : S. C. P. S. G. S. S. C. P. D. J. C. R. S. C. P. T. D. G.
Source officielleCour d'Appel
été Arp Sélection et subornation de témoinsc/X initiée sur la constitution de partie civile de Mme X
6253ca73bd3db21cbdd8b10b
25 mars 2008
25 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Charlotte DINTILHAC, Présidente, Claude JOLY, Conseillère, Claudine PORCHER, conseillère, Greffier : Mme Michelle
Source officiellecr
61372546cd5801467741c67d
7 novembre 1990
7 novembre 1990
différend oppose le prévenu à l'association Nofech (centre de vacances et loisirs de jeunes) à l'occasion de l'hébergement d'un groupe de personnes en vacances dans sa résidence du Belvédère à Saint-Michel
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69d3fc07cdc6046d47540b4c
6 avril 2026
6 avril 2026
la santé publique et les articles R3211-31 à R3211-45 du code de la santé publique, Vu l’hospitalisation psychiatrique complète dont fait l’objet : Madame [X] [Q], née le 10 Février 2003 à SAINT MICHEL
Source officiellecr
61372545cd5801467741c5bc
27 janvier 1993
27 janvier 1993
Chalot ; "ailors que le pouvoir du président est discrétionnaire mais seulement en tout ce qui ne serait pas contraire à la loi ; qu'en l'espèce, la procédure suivie à l'encontre de Michel Chalot a
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0da1c25a97f0381f4e66
26 juin 2014
26 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président de chambre Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Odette-Luce BOUVIER
Source officielleCHAMBRE CIVILE
633e6faef8faf13e2e973c1e
5 octobre 2022
5 octobre 2022
l'affaire, ENTRE : Madame [F], [U] [D] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 6] (Grande Bretagne) de nationalité Anglaise [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Michel
Source officielle1ère Chambre
659f94d03328fa00087a249f
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[K] [F] et la SELAS [K] [F], Julie Loulier, Charlotte Metzdorf, Charlotte Jouslin, ont interjeté appel de cette décision le 7 juin 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b927
13 mai 2008
13 mai 2008
, Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.
Source officielleProcédures Collectives
69dbf7b5cdc6046d4703e3aa
7 juillet 2025
7 juillet 2025
: PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [X] [W] [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement assigné, d'autre part, Par acte en date du 30/06/2025 du ministère de la Selarl FOUGERES-TARBOURIECH-MICHEL-BREDA
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61624a78a68110eae5b68fc9
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Septembre 2012 par le Cour d'Appel de PARIS pôle 6 chambre 4 RG n° 10/10197 DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur [L] [O] [D] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Frédéric MICHEL
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d605b7378c3f0c536a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[M] C/ URSSAF Nord Pas-de-Calais Copies certifiées conformes Monsieur [I] [M] URSSAF Nord Pas-de-Calais Me Jean-Michel
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d605b7378c3f0c536c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ARRET N° [Z] C/ [6] Copies certifiées conformes Monsieur [B] [Z] [6] Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY Me Charlotte
Source officiellecr
61372674cd58014677425afd
4 novembre 1999
4 novembre 1999
juge à l'existence de deux comptes bancaires ouverts à l'étranger ; que, d'autre part, les faits reprochés commis à l'occasion de la passation de ces marchés, et dont l'existence d'un compte bancaire "Charlot
Source officiellecr
écembre 1990, qui, dans la procédure suiviec/Michel B
6079a85c9ba5988459c4cf19
12 janvier 1993
12 janvier 1993
Véronique, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre, en date du 14 décembre 1990, qui, dans la procédure suivie contre Michel B... et Daniel A... du chef
Source officielleciv1
6137231dcd5801467740596b
19 mai 1998
19 mai 1998
Michel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre), au profit : 1°/ de Mme Martine Y..., 2°/ de Mme Rose, Gilberte Z..., prise en sa qualité de
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca67
2 juillet 2008
2 juillet 2008
placée, faisant fonction de Conseillère, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'Appel de Paris, Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.
Source officiellecomm
61372376cd5801467740a20e
27 juin 2000
27 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Commune de Saint-Michel-de-Chaillol, représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af6
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Sarrazin, conseiller, est entendu en son rapport hors la présence de la mineure Charlotte Z.... Mme Y... expose les raisons de son appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa08
25 juillet 2012
25 juillet 2012
Vu les conclusions de Madame Charlotte Marie Aurélie E... déposées au greffe le 21 novembre 2011.
Source officiellePage 3 sur 72