Manuel d'organisme de conception (MOC) II. - Lorsqu'une pièce ou un équipement ou une modification à un produit est conçu par des organisations partenaires ou des sous-traitants du postulant, le manuel d'organisme de conception inclut un énoncé qui

Article ANNEXE 1

—

Ces méthodes sont à utiliser de préférence aux méthodes manuelles, quelle que soit l'origine de l'arrêt respiratoire, et tout spécialement :

Article ANNEXE art. 5

—

Les portes des chambres doivent pouvoir être ouvertes manuellement de l'intérieur vers l'extérieur.

Article Appendice A

—

Manuel d'organisme de production 1° Une attestation signée par le dirigeant responsable confirmant que le manuel d'organisme de production et tous manuels associés qui définissent la conformité de l'organisme agréé à la sous-partie G seront en permanence

Article R122-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 39 > 85

Code monétaire et financier

Pour l'application de l'article R. 122-5, les établissements de crédit, La Poste, les établissements de monnaie électronique, les établissements de paiement et les changeurs manuels mettent en oeuvre les procédures et les moyens nécessaires leur permettant

Article L524-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 57 > 76

Code monétaire et financier

L'exercice de la profession de changeur manuel est interdit à toute personne n'ayant pas reçu une autorisation préalable de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.

Article 6

—

La liste des changeurs manuels est publiée au registre officiel de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

dans cette catégorie par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des douanes ; 11° Armes à feu à répétition automatique transformées en armes à feu à répétition semi-automatique, en armes à feu à répétition manuelle ou en armes

Article 10

—

Section 2 : Prestataires de services de paiement et changeurs manuels., Sct. Sous-section 1 : Prestataires de services de paiement., Art. L745-8, Sct. Sous-section 2 : Les établissements de paiement, Art. L745-8-1, Sct.

Article D6211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 10 > 21

Code de la santé publique

Les copies de ce manuel à disposition dans les pôles cliniques peuvent ne comprendre que les parties qui leur sont nécessaires. Les procédures mentionnées à l'article L. 6211-17 sont décrites dans un manuel unique.

Article R162-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 58 > 07

Code monétaire et financier

5e classe le fait, pour tout employé : 1° D'un établissement de crédit, de La Poste, d'un établissement de monnaie électronique, d'un établissement de paiement, d'un de leurs agents, d'une personne mentionnée à l'article L. 525-8 ou d'un changeur manuel

Article R123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 39 > 86

Code monétaire et financier

crédit, La Poste, les établissements de monnaie électronique, les établissements de paiement et les prestataires effectuant au nom et pour le compte de ceux-ci des opérations de traitement des billets et des pièces en euros, ainsi que les changeurs manuels

Article L524-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 09

Code monétaire et financier

I. – Par dérogation à l'interdiction édictée à l'article L. 511-5, les changeurs manuels peuvent remettre des euros en espèces en contrepartie de chèques de voyage libellés en euros.

Article 3

—

Pour chaque domaine d'intervention de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionné à l'article 1er, un manuel définit les niveaux de qualification.

Article 7

—

Les annexes 4, 5 et 6 du manuel FIT / CEMT constituent les annexes I, II et III du présent arrêté.

Article 221-III/35

—

Manuel de formation et aides à la formation à bord 1 Le présent article s'applique à tous les navires. 2 Un manuel de formation satisfaisant aux prescriptions du paragraphe 3 doit se trouver dans chaque salle à manger et salle de loisir de l'équipage

Article 29

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Une installation de chauffage comporte par local desservi un ou plusieurs dispositifs d'arrêt manuel et de réglage automatique en fonction de la température intérieure de ce local.

Article 6

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L'interrogation du fichier de consultation s'effectue par lecture automatique ou saisie manuelle des caractères figurant sur la ligne codée située au bas du chèque.

Article 244-2.04

—

Manuel d'utilisation I. - Chaque réplique neuve fait l'objet de la rédaction d'un manuel d'utilisation, en français, conforme au présent article.

Article 230-6.06

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Pilote automatique Lorsqu'il est fait usage d'un pilote automatique, il doit être possible de reprendre immédiatement les commandes manuelles.

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