10,60 16,20 24,00 33,20 6,40 Montreuil-aux-Lions barrière < // > Saint-Etienne-au-Temple 11,00 16,60 24,80 33,10 6,60 Montreuil-aux-Lions barrière < // > Sainte-Menehould 12,90 19,80 29,70 40,20 8,00 Montreuil-aux-Lions barrière < // > Clermont-en-Argonne

Article 1

—

Cette subdivision comprend la région Guadeloupe et les collectivités de Martinique et de Guyane ; - la région Auvergne-Rhône-Alpes, à laquelle sont rattachés les Hospices civils de Lyon et les centres hospitaliers universitaires de Clermont-Ferrand, de

Article D49-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 49

Code de procédure pénale

du tribunal judiciaire de Troyes Rennes Rennes Ressorts des tribunaux judiciaires de Rennes, Saint-Malo, Saint-Brieuc, Quimper et Brest Nantes Ressorts des tribunaux judiciaires de Nantes, Saint-Nazaire, Lorient et Vannes Riom Clermont-Ferrand

Article 8

—

Saint-Ciers-Champagne, Saint-Dizant-du-Bois, Saint-Eugène, Saint-Georges-Antignac, Saint-Germain-de-Lusignan, Saint-Germain-de-Vibrac, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Maigrin, Saint-Martial-de-Vitaterne, Saint-Martial-sur-Né, Saint-Médard, Saint-Sigismond-de-Clermont

Article 53

—

L'INP développe et contractualise une activité de recherche partenariale forte pour l'innovation, en cohérence avec la stratégie générale de valorisation de l'UCA et avec l'action de la SAS " Clermont Auvergne Innovation ", dont l'INP a vocation à être

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de la Sarthe et du Maine-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubigne-Racan, Bauge-En-Anjou, Bazouges Cre Sur Loir, Bruere-Sur-Loir, Chapelle-Aux-Choux, Clermont-Creans

Article D320-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 79

Code du patrimoine

; -Orléans ; -Périgueux ; -Reims, Roubaix, Rouen ; -Saint-Etienne ; -Toulouse, Tours ; -Valenciennes, Versailles ; 2° Les bibliothèques intercommunales dont le siège est situé dans les communes suivantes : -Albi, Amiens, Autun ; -Caen, Cambrai, Clermont-Ferrand

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

nationale supérieure de chimie de Paris ; 5° Institut national universitaire Jean-François Champollion : décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 relatif à l'Institut national universitaire Jean-François Champollion ; 6° Institut national polytechnique Clermont

Article 1

—

Académies d'Aix-Marseille, Clermont-Ferrand, Corse, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nice et la Réunion. A compter de l'année 2010, l'évaluation périodique se déroulera, par cycle de six ans, selon les mêmes vagues annuelles.

Article 1

—

Turc Bordeaux pour les candidats des académies de Bordeaux, Clermont-Ferrand et Limoges. Vietnamien Aix-Marseille, Créteil, Paris, Versailles. Basque Bordeaux. Breton Nantes, Rennes. Catalan Aix-Marseille, Montpellier, Toulouse.

Article 17

—

instance sera fixé comme il suit : A 1000 francs, dans les villes comprises aux art. 8 et 9, autres néanmoins que les villes ci-après, où le traitement des juges sera de 1200 francs : Aix, Abbeville, Arras, Avignon, Besançon, Bourges, Brest, Cambrai, Clermont

Article Annexe I

—

biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie) Odontologie conservatrice, endodontie CSERD de Paris-Montrouge 5703 PUOD 1436 Odontologie conservatrice, endodontie CSERD de Clermont-Ferrand

Article R221-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 36

Code de justice administrative

Pau, Poitiers, Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon ; Douai : ressort des tribunaux administratifs d'Amiens, Lille et Rouen ; Lyon : ressort des tribunaux administratifs de Clermont-Ferrand

Article 1

—

La liste des centres de lutte contre le cancer prévue à l'article L. 6162-3 du code de la santé publique est fixée comme suit : - institut Bergonié, 33076 Bordeaux ; - centre François Baclesse, 14076 Caen ; - centre Jean Perrin, 63011 Clermont-Ferrand

LEGIARTI000046390526

—

Clermont-Ferrand. Colmar. Dijon. Draguignan. Dunkerque. Epinal. Evreux. Fort-de-France. Grasse. Grenoble. La Rochelle. Le Havre. Le Mans. Limoges. Lorient. Mamoudzou. Meaux. Melun. Metz. Montpellier. Mulhouse. Nancy. Nantes. Nice. Nîmes. Nouméa.

Article 1

—

Turc Créteil, Paris et Versailles pour les candidats des académies d'Amiens, de Bordeaux, de Clermont-Ferrand, de Créteil, de Lille, de Limoges, de Paris, de Rouen et de Versailles. Vietnamien Créteil, Paris, Versailles. Basque Bordeaux.

LEGIARTI000043570558

—

Corrèze Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme Corse-du-Sud Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme Haute-Corse Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme Côte-d'Or Metz Moselle Côtes d'Armor Saint-Brieuc Ille-et-Vilaine Creuse Clermont-Ferrand Puy-de-Dôme Service ou

Article 5

—

. - Hôpital psychiatrique de Clermont-de-l'Oise. Basses-Pyrénées. - Diplôme du premier degré de l'hôpital psychiatrique de Pau ; hôpital psychiatrique de Pau. Puy-de-Dôme. - Hôpital psychiatrique de Clermont-Ferrand.

Article 1

—

habilitant la Mutuelle nationale des étudiants de France à jouer le rôle de section locale universitaire ou de correspondant des caisses primaires d'assurance maladie dans les centres universitaires ou académies de : Amiens, Angers, Besançon, Caen, Clermont-Ferrand

Article Annexe

—

- 4 4 - 30 30 région moyenne : (Amiens, Bordeaux, Châlons-en Champagne, Clermont-Ferrand, Lyon, Nancy, Nantes, Rennes et Rouen).

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