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131 résultats pour « Michel DARNET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE

Code inconnu

Angoulême. 16113 La Couronne. 16138 Fléac. 16154 Gond-Pontouvre. 16166 L'Isle-d'Espagnac. 16187 Linars. 16199 Magnac-sur-Touvre. 16244 Nersac. 16271 Puymoyen. 16291 Ruelle-sur-Touvre. 16341 Saint-Michel

Article Annexe 40

Code inconnu

Limite sud de la parcelle BQ 134 jusqu'à la voie Michel-Ange. Voie Michel-Ange jusqu'à la rue de la Petite-Saussaie. Rue de la Petite-Saussaie, côté pair, de la voie Michel-Ange à la voie Houdon. Voie Houdon, côté pair jusqu'à la voie Van-Loo.

Article Annexe

Code inconnu

), Le Cinéma en perspective : une histoire, Armand Colin, collection 128 , 2008 ; - Martin (Henri-Jean), Histoire et pouvoirs de l'écrit, Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, 1996 ; - Rioux (Jean-Pierre) et Sirinelli (Jean-François

LEGIARTI000026790498

Code inconnu

de la RD 35 (La Lucerne d'Outremer) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I77-0400] Le Thar BAIE DU MONT St MICHEL I77-0400 Le Thar Du point géographique : Pont de la RD 35 (La Haye Pesnel) à la mer (estuaire inclus) BAIE DU MONT St MICHEL

Article 2

Code inconnu

Michel Lafay, chef du bureau du droit de la réparation civile et ses adjoints, MM.

Article ANNEXE 12

Code inconnu

section AO n° 93 (collège de Comteville inclus) jusqu'à la limite d'emprise de la future voie de contournement (commune de Sainte-Gemme-Moronval) ; - limite d'emprise de la future voie de contournement (commune de Sainte-Gemme-Moronval) jusqu'à la rue Michel-Sicot

Article ANNEXE 21

Code inconnu

) ; - traverse de la Barre jusqu'au boulevard Henri-Barnier ; - boulevard Henri-Barnier jusqu'à l'autoroute A 55 ; - autoroute A 55 jusqu'au boulevard Henri-Barnier ; - boulevard Henri-Barnier jusqu'à la traverse du Pradel et au droit de l'impasse Michel

LEGIARTI000033889918

Code inconnu

Frantz Michel (suppléant) (Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière) ; M. Jean-Michel Weiss (titulaire) ; M.

Article 1

Code inconnu

Collège Louise Michel (Païta). Collège Pai Kaleone (Hienghène). Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

Article Annexe 33

Code inconnu

Limite du stade Léo-Lagrange jusqu'au boulevard du Maréchal-Juin, école maternelle Louise-Michel incluse. Boulevard du Maréchal-Juin (école maternelle) jusqu'à la rue du Capitaine-Descamps.

LEGIARTI000051297166

Code inconnu

Apartado 002418 EC Praça Município, 1111-001, Lisboa, Portugal reference-sexe http://www.reference-sexe.com/ Tukif Apartado 02418, EC Praça Municipio, 1111-01 Lisboa, Portugal Jacquie et Michel http://www.jacquieetmichel.net/ Detchema ML DE BARCELONA

LEGIARTI000022970363

Code inconnu

Saint-Julien-en-Saint-Alban, Saint-Julien-Labrousse, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Laurent-les-Bains, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Martin-sur-Lavezon, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Mélany, Saint-Michel-d'Aurance

LEGIARTI000044237340

Code inconnu

Département du Finistère Lac de retenue Saint-Michel, à Brennilis Lac du Drennec, communes de Sizun et Commana Département de la Haute-Garonne Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 400 mètres.

Article 1

Code inconnu

Lignières-de-Touraine, Ligré, Luzé, Marçay, Marigny-Marmande, Panzoult, Parçay-sur-Vienne, Pont-de-Ruan, Razines, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillysur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Michel-sur-Loire

LEGIARTI000030541821

Code inconnu

Département de l'Ardèche Communes d'Aubenas, Chambonas, Genestelle, Mayres, Montréal, Saint-Maurice-en-Chalencon, Saint-Michel-de-Chabrillanoux, Saint-Péray, Saint-Pierreville, Vernoux-en-Vivarais.

Article ANNEXE 2

Code inconnu

APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LES RAPPES 88 APRR A0036 GLANON 21 APRR A0036 LE BOIS GUILLEROT 21 APRR A0039 PONT CHENE D'ARGENT 21 APRR A0039 PONT VAL DE SAONE 21 APRR A0043 SAINT JULIEN MONT-DENIS 73 SFTRF A0043 SAINT MICHEL

Article Annexe

Code inconnu

: : : Toutes les communes : : : : : : Escaudes : 82,2 : : Giscos : 88,7 : : Goualade : 83,8 : : Lartigue : 85,6 : : Saint-Michel-de

LEGIARTI000050672734

Code inconnu

Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR L'huis-St-Benoit 781240 6695769 2019_LOT3_ZG_89_001_S5_bis 1 Les Valtats 780192 6694276 2021_bis_22-1 Bretagne Côtes-d'Armor ZG_22_002 Saint-Michel-en-Grève

Article ANNEXE I

Code inconnu

: : (communes de : : : : Gilhac-et-Bruzac, : : : : Saint-Cierge-la-Serre, : : : : Saint-Michel-de-Charbrillanoux

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

0251673H Collège Georges Pompidou - Pouilley-les-Vignes 0390009Y Collège des Lacs - Clairvaux-les-Lacs 0390013C Lycée polyvalent Jacques Duhamel - Dole 0390016F Collège Gustave Eiffel - Fraisans 0390019J Lycée général et technologique Jean Michel

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