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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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69 résultats pour « Morgane LE DUC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Doubs : tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les communes d'Abbévillers, Badevel, Dampierre-les-Bois : zone de sismicité moyenne ; – le canton d'Audeux : zone de sismicité faible ; – les communes de Bonnay, Châtillon-le-Duc, Chevroz

Article Annexe

—

Département de Saône-et-Loire (71) Amanzé, Anglure-sous-Dun, Anzy-le-Duc, Artaix, Ballore, Baron, Baudemont, Baugy, Beaubery, Bergesserin, Bissy-sur-Fley, Les Bizots, Blanzy, Bois-Sainte-Marie, La Boulaye, Bourbon-Lancy, Bourg-le-Comte, Brandon, Le Breuil

Article (51 à 59)

—

D 636 PAGNY-SUR-MEUSE N 4 PAGNY-SUR-MEUSE 55 D 603 D 630 VERDUN D 906 ETAIN 55 D 630 D 112 VERDUN D 603 VERDUN 55 D 694 D 994 FAINS-VEEL VSN D 1916 BAR-LE-DUC

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Ornain Depuis Bar-le-Duc jusqu'à la limite du département de la Marne. Point de navigation par bateaux. idem. Canal de Revigny Sur tout son cours dans le département. idem. idem. Aff De Gacilly à la rivière d'Oust. idem.

Article 2

—

judiciaire de Thionville 1 Cour d'appel de Montpellier Tribunal judiciaire de Béziers 1 Tribunal judiciaire de Carcassonne 1 Tribunal judiciaire de Montpellier 1 Tribunal de proximité de Sète 1 Cour d'appel de Nancy Tribunal judiciaire de Bar-le-Duc

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

canton de Mirebeau-sur-Bèze par suite de changement de nom de sa commune chef-lieu par décret du 26 mars 1993), Pontailler-sur-Saône 3e circonscription Cantons de : Chenôve, Dijon II, Dijon IV, Genlis 4e circonscription Cantons de : Aignay-le-Duc

LEGIARTI000050943833

—

Égletons (19073) ; Juillac (19094) ; Laguenne-sur-Avalouze (19101) ; Lubersac (19121) ; Meymac (19136) ; Neuvic (19148) ; Objat (19153) ; Saint-Privat (19237) ; Treignac (19269) ; Tulle (19272) ; Ussel (19275) ; Uzerche (19276). 21 - Côte-d'Or Arnay-le-Duc

Article Annexe 1

—

MONTPELLIER 34 LODEVE MONTPELLIER MONTPELLIER 66 CERET PERPIGNAN MONTPELLIER 66 PRADES PERPIGNAN NANCY 54 LONGWY BRIEY NANCY 54 TOUL NANCY NANCY 55 SAINT-MIHIEL BAR-LE-DUC

LEGIARTI000030463520

—

LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS VAUTRIN LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BAR-LE-DUC

Article Annexe II

—

Bourgogne Air Liquide, ZI, chemin de la Plaine, 89500 Villeneuve-sur-Yonne : de 1966 à 1994 ; Fonderies et ateliers du Rhône, Lacanche, 21230 Arnay-le-Duc : de 1940 à 1980 ; Résines et vernis artificiels (RVA)/ Progil/ Rhône Progil/ Rhône poulenc/ Rhodia

LEGIARTI000043924738

—

application du droit des sols" d'Argenton-sur-Creuse et des pôles territoriaux du Blanc et de La Châtre de la direction départementale des territoires de l'Indre ; - fermeture de l'antenne de Commercy et redéploiement des agents sur le site de Bar-le-Duc

Article Annexe I (suite)

—

25 Doubs Braillans 25 Doubs Brognard 25 Doubs Busy 25 Doubs Chalèze 25 Doubs Chalezeule 25 Doubs Champagney 25 Doubs Champoux 25 Doubs Champvans-les-Moulins 25 Doubs Châtillon-le-Duc

Article Annexe

—

de la trésorerie principale de Nancy centre hospitalier universitaire. 054028 Chef de poste de la trésorerie principale de Vandœuvre-lès-Nancy. 055003 Chef de poste de la trésorerie principale de Bar-le-Duc

Article Annexe

—

; Lubbon ; Lucbardez-et-Bargues ; Lussagnet ; Mant ; Marpaps ; Mauries ; Maurrin ; Mauvezin-d'Armagnac ; Maylis ; Mazerolles ; Meilhan ; Miramont-Sensacq ; Momuy ; Monget ; Monségur ; Montaut ; Mont-de-Marsan ; Montégut ; Montgaillard ; Montsoué ; Morganx

Article ANNEXE

—

25119 Champvans-les-Moulins. 25120 Chantrans. 25123 Charbonnières-les-Sapins. 25126 Charnay. 25128 Chasnans. 25129 Chassagne-Saint-Denis. 25130 Châteauvieux-les-Fossés. 25132 Châtillon-Guyotte. 25133 Châtillon-le-Duc

Article Annexe (suite)

—

d'une formation suffisante (exemples : revoir les grands modèles architecturaux du passé dont s'inspire le XIXème siècle, les grands courants artistiques depuis la Renaissance, l'architecture médiévale en relation avec le rationalisme de Viollet-le-Duc

LEGIARTI000023732833

—

La Bourgogne s'y employa dès cette époque puisque l'intendant de Lorraine fournit au duc de Bourgogne en 1698 un "Mémoire sur l'état de sa généralité" dans lequel il mentionne cette pratique par laquelle "on tire un assez bon grand produit d'une chose

Article ANNEXE

—

Montélimar Quartiers Ouest : Pracomtal, Grange Neuve, Bagatelle, Le Plan, Jean Moulin Pierrelatte Le Roc Romans-sur-Isère La Monnaie Valence Le Polygone ; Valence le Haut : Fontbarlette, Le Plan Eure (27) Évreux Clos au Duc

LEGIARTI000022779630

—

Bœuf de Charolles, la viande bovine provient d'animaux nés, élevés, engraissés et abattus dans l'aire géographique qui s'étend aux territoires des communes suivantes : Département de Saône-et-Loire Amanzé, Ameugny, Anglure-sous-Dun, Antully, Anzy-le-Duc

LEGIARTI000050066316

—

Rimbaud - Belfort 0900277M Collège Lucie Aubrac - Morvillars 0900351T Collège Simone Signoret - Belfort BORDEAUX 0240001W Collège Léo Testut - Beaumontois-en-Périgord 0240004Z Collège Henri IV - Bergerac 0240006B Lycée professionnel Hélène Duc

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