Bordelaise Rove (du Rove) Bizet Bretonne Pie noire Blanc du Massif central Brune Bleu du Maine Canadienne Boulonnaise Casta (Aure et Saint-Girons) Brigasque (Brigasca) Corse Castillonnaise Créole Caussenarde des garrigues

Article L341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

Code forestier (nouveau)

-Ne constituent pas un défrichement : 1° Les opérations ayant pour but de remettre en valeur d'anciens terrains de culture, de pacage ou d'alpage envahis par une végétation spontanée, ou les terres occupées par les formations telles que garrigues, landes

Article Annexe II

—

Autres usages économiques Production de neige artificielle pour des activités de sports et de loisirs. Hectare de terrain enneigé par an. 4 000 m³/ha/an. Arrosage de terrains par aspersion. Hectare arrosé pendant l'année. 4 000 m³/ha/an.

Article 2

—

fixation et de protection (tels que des revêtements, parements, membranes continues si nécessaire) contre des dégradations liées à son exposition aux environnements extérieurs et intérieurs (telles que le rayonnement solaire, le vent, la pluie, la neige

Article ANNEXE III

—

Ateliers techniques : Le parcours varié s'effectue en toutes neiges, avec le port d'un sac à dos de 10 kg.

Article SG 5

—

Les règles "Vent" du DTU "Neige et vent" sont applicables aux structures gonflables. § 2. Les structures doivent comporter un volume unique.

Article 24

—

Dans les zones où la couche de neige atteint habituellement des hauteurs supérieures à 3 mètres sans, pour autant, rendre impossible la circulation des personnes et, notamment, des skieurs, la distance de base ne doit pas être inférieure à 3 mètres au-dessus

Article 13

—

sécurité en service, est définie par le rapport entre les efforts entraînant la ruine, ou un endommagement irréversible de cet ouvrage, et les efforts correspondant à l'ensemble des charges permanentes associées à celles dues au vent, au givre, à la neige

Article Annexe à l'article R. 101-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 06

Code de l'urbanisme

non artificialisées 6° Surfaces naturelles dont les sols sont soit nus (sable, galets, rochers, pierres ou tout autre matériau minéral, y compris les surfaces d'activités extractives de matériaux en exploitation) soit couverts en permanence d'eau, de neige

Article L2331-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 53 > 43

Code général des collectivités territoriales

ports maritimes relatif aux droits de port et de navigation ; 10° Le produit des droits de voirie et autres droits légalement établis ; 11° Le produit de la redevance pour l'accès aux sites nordiques dédiés de ski de fond balisées et aux loisirs de neige

Article 228-5.12

—

Ces dernières doivent être à l'abri des variations excessives de température, de l'action directe des rayons solaires et de l'accumulation de neige.

Article R362-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 28 > 67

Code de l'environnement

Le convoyage aller et retour de la clientèle s'effectue par l'utilisation d'engins motorisés conçus pour la progression sur neige, sous la responsabilité de l'exploitant de l'établissement.

Article 228-5.32

—

Ces dernières doivent être à l'abri des variations excessives de température, de l'action directe des rayons solaires et de l'accumulation de neige.

Article R412-11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 35

Code de la route

dans le respect des conditions suivantes : 1° L'espacement latéral entre les véhicules circulant dans les deux voies les plus à gauche d'une chaussée est suffisant ; 2° Aucune des voies de circulation sur la chaussée n'est en travaux ou couverte de neige

Article Annexe VII-6

—

Evaluation d'une séance d'enseignement en ski de randonnée à la montée et à la descente Une épreuve d'enseignement et de conduite de groupe en ski de randonnée en sécurité adaptée aux conditions de neige et de terrain hors des pistes, portant sur la classe

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

Articles de protection contre les glissades : - crampons à neige ou à glace. 9. Articles de prévention des noyades : - bouées destinées à la navigation de plaisance. 10.

LEGIARTI000036589599

—

Volailles CFPPA de l'Allier, château de Neuville, 03000 NEUVY x x CFPPA de Rethel, route de Novion, 08300 RETHEL x x CFPPA du Lauragais, 935, avenue du Dr-Laënnec, BP 1101, 11491 CASTELNAUDARY CEDEX x x x MFR Rhône-Alpilles, 2, rue de la Garrigue

Article D361-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 96

Code rural (nouveau)

climatiques suivants : sécheresse, excès de température, coup de chaleur, coup de soleil, températures basses, manque de rayonnement solaire, coup de froid, gel, excès d'eau, pluies violentes, pluies torrentielles, humidité excessive, grêle, poids de la neige

LEGIARTI000047940759

—

télécommande 42400000-0 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 42923000-2 Machines de pesage et balances 43200000-5 Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 43312400-7 Rouleaux pour routes 43313000-0 Chasse-neige

Article 1

—

Perce-neige. Hyacinthoides non-scripta (L.) Ch. Jacinthe sauvage. Iris chamaeiris Bertol. Iris nain. Leucoium vernum L. Nivéole du printemps. Lilium croceum Chaix < Lis orangé, lis faux-safran. Lilium martagon L. Lis martagon. Lilium rubrum Lmk.

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