FORMATION, zoopôle les Croix, BP 46, 22440 PLOUFRAGAN x MFR de Divajeu, La Chauméane, 26400 DIVAJEU x x Association centre MFR, pôle des métiers de Landivisiau, Moulin de la Gare, BP 20255, 29402 LANDIVISIAU CEDEX x x x RC Services, 22, rue Olivier-de-Serres

Article GZ 14

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S'il est manoeuvrable par une clé amovible, celle-ci doit être accessible en permanence et fixée par un dispositif placé à l'endroit indiqué par le propriétaire et qui ne peut s'ouvrir que par le bris d'un verre dormant ou la rupture d'un fil plombé.

Article Annexe I

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Melons : Pour le melon, dès lors qu'il y a communication sur le taux de sucres, celui-ci est au minimum : - de 11 °Brix lorsque la mesure est effectuée fruit par fruit ; - de 12 °Brix lorsque la mesure est effectuée par échantillonnage selon la méthodologie

Article ANNEXE

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Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13028 La Ciotat. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

Article 226-6.02

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Tapes résistantes et adaptées permettant de rétablir, de l'intérieur de la timonerie, une étanchéité suffisante de cette dernière en cas de bris de vitres. 2.

LEGIARTI000047690031

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fuchsiae Keifer [ACUPFU] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Opogona sacchari Bojer [OPOGSC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Rhynchophorus ferrugineus (Olivier

Article ANNEXE

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Article Annexe

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Cadolive. 13021 Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

LEGIARTI000021010631

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Bourgogne Hautes Côtes de Nuits Rs 66 Marsannay Rosé Rs 65 Bourgogne B 75 Bourgogne Grand Ordinaire B 75 Bourgogne Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne Tonnerre B 66 Bourgogne Aligoté B 75 Saint-Bris

LEGIARTI000027377710

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APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEURS RENDEMENT REVENDIQUABLE Comité régional Bourgogne SAINT-BRIS B 69 IRANCY R 54 CÔTES DE NUITS VILLAGES

Article Annexe I

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Les dispositifs de réglage dont la manœuvre risque de fausser les résultats de mesurage doivent être conçus de façon telle que toute intervention accidentelle ou frauduleuse soit rendue impossible sans bris de scellements. 11.

Article ANNEXE

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13020 Cadolive 13021 Carry-le-Rouet 13022 Cassis 13025 Châteauneuf-le-Rouge 13026 Châteauneuf-les-Martigues 13030 Cuges-les-Pins 13031 La Destrousse 13032 Eguilles 13033 Ensuès-la-Redonne 13037 La Fare-les-Oliviers

Article 1

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II Concepteur mode, espace et produits dérivés. 132f 5 ans OLIVIER GERVAL FASHION ET DESIGN INSTITUTE.

LEGIARTI000050672762

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LOT1_ZN_58_14_S1 1 2023_02_58-04 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre 2022_LOT1_ZN_58_15 Oudan BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 726412 6694168 2022_LOT1_ZN_58_15_S1 1 2023_02_89-01 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2022_LOT1_ZN_89_09 Saint-Bris-le-Vineux

Article Annexe 2

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Pour les effets sur l'homme : - 20 hPa ou mbar, seuils des effets délimitant la zone des effets indirects par bris de vitre sur l'homme (2) ; - 50 hPa ou mbar, seuils des effets irréversibles délimitant la zone des dangers significatifs pour la vie

Article PS 13

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chaque porte est équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique conforme aux dispositions de l'annexe A de la norme NF S 61-937 ; - les portes ainsi équipées peuvent être commandées soit par un dispositif de commande manuelle (boîtier à bris

Article 228-10.04

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Tapes résistantes et adaptées permettant de rétablir, de l'intérieur de la timonerie, une étanchéité suffisante de cette dernière en cas de bris de vitres 2.

Article CAHIER DES CHARGES

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Au cours des essais prévus au paragraphe 8, en cas de bris des tiges ou support, la partie restante ne doit pas présenter une saillie restante par rapport à l'embase de plus de 1 cm.

LEGIARTI000050672758

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BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Saint-Bris-le-Vineux - Mairie 748530 6738381 2022_LOT1_ZN_89_09_S1 1 Saint-Bris-le-Vineux - Commerces 748694 6738362 Saint-Bris-le-Vineux - Stades 748942 6738434 Saint-Bris-le-Vineux - Maison de retraite 749197

Article (45 à 50)

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D 972 AGNEAUX 50 D 901 D 401 AUDERVILLE N 13 TOURLAVILLE 50 D 7 D 31 AVRANCHES D 973 AVRANCHES 50 D 972 D 572 BERIGNY N 174 SAINT-LO 50 D 56 N 13 BRIX

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